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SCI ARC ARVAN

Active
Siren377 629 407SCI73300 SAINT-JEAN-DE-MAURIENNECréée le 14 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI ARC ARVAN est une SCI immatriculée le 14 juin 1990 sous le numéro SIREN 377 629 407. Son siège social est situé rue de Ramassot le Saint Ayrald, 73300 Saint-Jean-de-Maurienne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JOSIANE DESCLAUDE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARC ARVAN

Dénomination
SCI ARC ARVAN
SIREN
377 629 407
SIRET (siège)
377 629 407 00018
N° TVA intracommunautaire
FR13377629407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 629 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 juin 1990
Siège social
RUE DE RAMASSOT LE SAINT AYRALD, 73300, SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARC ARVAN

Acquisition sous toutes formes de biens immobiliers - propriété administration exploitation par bail location des biens - spécialement acquisition de parts sociales dans la SCI Avicenne. Disposition de ces mêmes biens.

Finances de SCI ARC ARVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARC ARVAN

JD

JOSIANE DESCLAUDE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 1990) · 36 ans

JF

JEAN-MARC FAISAN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 1990) · 36 ans

Établissements de SCI ARC ARVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73300 SAINT-JEAN-DE-MAURIENNESiègeActif

    377 629 407 00018 · ouvert le 14 juin 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARC ARVAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI ARC ARVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARC ARVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARC ARVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARC ARVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARC ARVAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARC ARVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARC ARVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 1990

Questions fréquentes sur SCI ARC ARVAN

Quel est le numéro SIREN de SCI ARC ARVAN ?

Le numéro SIREN de SCI ARC ARVAN est 377 629 407. Le SIRET de son siège social est 377 629 407 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13377629407.

Qui dirige SCI ARC ARVAN ?

SCI ARC ARVAN est dirigée par JOSIANE DESCLAUDE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARC ARVAN ?

Le siège social de SCI ARC ARVAN est situé rue de Ramassot le Saint Ayrald, 73300 Saint-Jean-de-Maurienne.

SCI ARC ARVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARC ARVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARC ARVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARC ARVAN.

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