SCI ARC DE TRIOMPHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI ARC DE TRIOMPHE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 février 1988, identifiée par le SIREN 343 788 766. Son siège social est situé 20 bd de Champelle, 54600 Villers-les-Nancy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par LILIANE SINGLER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ARC DE TRIOMPHE
INSEE- Dénomination
- SCI ARC DE TRIOMPHE
- SIREN
- 343 788 766
- SIRET (siège)
- 343 788 766 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR36343788766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 788 766
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 février 1988
- Siège social
- 20 BD DE CHAMPELLE, 54600, VILLERS-LES-NANCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARC DE TRIOMPHE
L'acquisition la propriete l'administration et l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles situes en FRANCE et toutes operations quelconques se rattachant directement ou indirectement a cet objet
Finances de SCI ARC DE TRIOMPHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARC DE TRIOMPHE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 février 1988) · 38 ans
Établissements de SCI ARC DE TRIOMPHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54600 VILLERS-LES-NANCYSiègeActif
343 788 766 00016 · ouvert le 11 février 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARC DE TRIOMPHE
INPIComptes annuels de SCI ARC DE TRIOMPHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARC DE TRIOMPHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARC DE TRIOMPHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARC DE TRIOMPHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARC DE TRIOMPHE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - A
Décision du 20 novembre 2025 · N° 24/20114
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-8
Décision du 06 novembre 2025 · N° 2024009324
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-1
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2023072150
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 05 juin 2025 · N° 24/00414
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 28 janvier 2025 · N° 22/05631
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 11 décembre 2024 · N° 21/03133
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 29 octobre 2024 · N° 24/55962
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 17 octobre 2024 · N° 24/04142
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 24 septembre 2024 · N° 24/02792
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 28 mars 2024 · N° 21/00418
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 07 décembre 2023 · N° 21/01818
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 janvier 2023 · N° 21-18.313
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 27 mars 2013 · N° 08/12671
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 09 novembre 2012 · N° 12/12982
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARC DE TRIOMPHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARC DE TRIOMPHE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 février 1988
Questions fréquentes sur SCI ARC DE TRIOMPHE
Quel est le numéro SIREN de SCI ARC DE TRIOMPHE ?
Le numéro SIREN de SCI ARC DE TRIOMPHE est 343 788 766. Le SIRET de son siège social est 343 788 766 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36343788766.
Qui dirige SCI ARC DE TRIOMPHE ?
SCI ARC DE TRIOMPHE est dirigée par LILIANE SINGLER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARC DE TRIOMPHE ?
Le siège social de SCI ARC DE TRIOMPHE est situé 20 bd de Champelle, 54600 Villers-les-Nancy.
SCI ARC DE TRIOMPHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARC DE TRIOMPHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARC DE TRIOMPHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARC DE TRIOMPHE.
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