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SCI ARC EN CIEL

Active
Siren438 200 719SCI20270 AGHIONECréée le 18 juin 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
900 €

SCI ARC EN CIEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juin 2001, identifiée par le SIREN 438 200 719. Le siège social de l'entreprise se trouve Saint'Anselmu Aghione, 20270 Aghione. SCI ARC EN CIEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GILLES DAMOND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARC EN CIEL

Dénomination
SCI ARC EN CIEL
SIREN
438 200 719
SIRET (siège)
438 200 719 00013
N° TVA intracommunautaire
FR66438200719Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 200 719
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 juin 2001
Siège social
SAINT'ANSELMU AGHIONE, 20270, AGHIONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARC EN CIEL

SOCIETE CIVILE DE GESTION.

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Finances de SCI ARC EN CIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ARC EN CIEL

GD

GILLES DAMOND

Gérant

Depuis la création (18 juin 2001) · 25 ans

Établissements de SCI ARC EN CIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 20270 AGHIONESiègeActif

    438 200 719 00013 · ouvert le 12 avril 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARC EN CIEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2001

  • Acte

Conformité de SCI ARC EN CIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARC EN CIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

178 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARC EN CIEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARC EN CIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ARC EN CIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI ARC EN CIEL

Quel est le numéro SIREN de SCI ARC EN CIEL ?

Le numéro SIREN de SCI ARC EN CIEL est 438 200 719. Le SIRET de son siège social est 438 200 719 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66438200719.

Qui dirige SCI ARC EN CIEL ?

SCI ARC EN CIEL est dirigée par GILLES DAMOND, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ARC EN CIEL ?

Le siège social de SCI ARC EN CIEL est situé Saint'Anselmu Aghione, 20270 Aghione.

SCI ARC EN CIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARC EN CIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARC EN CIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARC EN CIEL.