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SCI ARC EN CIEL

Active
Siren442 364 147Société civile06160 ANTIBESCréée le 06 juin 2002

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 364 147, SCI ARC EN CIEL est une société civile créée le 6 juin 2002. Elle est domiciliée 28 bd Raymond Poincare les Arcades B - Juan les Pins, 06160 Antibes. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par LAETITIA SUSINI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ARC EN CIEL

Dénomination
SCI ARC EN CIEL
SIREN
442 364 147
SIRET (siège)
442 364 147 00029
N° TVA intracommunautaire
FR48442364147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 364 147
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
06 juin 2002
Siège social
28 BD RAYMOND POINCARE LES ARCADES B - JUAN LES PINS, 06160, ANTIBES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ARC EN CIEL

Acquisition gestion administration de tout bien immobilier.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI ARC EN CIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARC EN CIEL

LS

LAETITIA SUSINI

Gérant et associé indéfiniment responsable

PS

PASCAL SUSINI

Autre

En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ARC EN CIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06160 ANTIBESSiègeActif

    442 364 147 00029 · ouvert le 07 mai 2002 · NAF 4110D

  • 06160 ANTIBESFermé

    442 364 147 00011 · ouvert le 07 mai 2002 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI ARC EN CIEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2002

  • Acte

Conformité de SCI ARC EN CIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARC EN CIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

178 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARC EN CIEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARC EN CIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ARC EN CIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Associé : SUSINI Pascal, Paul, Jean Associé : SUSINI Barbara, Hélène né(e) GARMY Gérant associé : SUSINI Laetitia

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI ARC EN CIEL

Quel est le numéro SIREN de SCI ARC EN CIEL ?

Le numéro SIREN de SCI ARC EN CIEL est 442 364 147. Le SIRET de son siège social est 442 364 147 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48442364147.

Qui dirige SCI ARC EN CIEL ?

SCI ARC EN CIEL est dirigée par LAETITIA SUSINI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARC EN CIEL ?

Le siège social de SCI ARC EN CIEL est situé 28 bd Raymond Poincare les Arcades B - Juan les Pins, 06160 Antibes.

SCI ARC EN CIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARC EN CIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARC EN CIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARC EN CIEL.

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