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SCI ARCANSEM

Active
Siren795 210 210SCI25400 AUDINCOURTCréée le 24 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI ARCANSEM est une SCI immatriculée le 24 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 210 210. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue d’Arras, 25400 Audincourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ABDULLAH CAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARCANSEM

Dénomination
SCI ARCANSEM
SIREN
795 210 210
SIRET (siège)
795 210 210 00014
N° TVA intracommunautaire
FR32795210210Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 210 210
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 septembre 2013
Siège social
4 RUE D’ARRAS, 25400, AUDINCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARCANSEM

Acquisition et gestion immobilière

Finances de SCI ARCANSEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARCANSEM

EC

ENES CAN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 septembre 2013) · 13 ans

AC

ABDULLAH CAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 septembre 2013) · 13 ans

Établissements de SCI ARCANSEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25400 AUDINCOURTSiègeActif

    795 210 210 00014 · ouvert le 29 juillet 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARCANSEM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARCANSEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARCANSEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARCANSEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARCANSEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARCANSEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARCANSEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARCANSEM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-24 · Début d'activité : 2013-07-29

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2013

Questions fréquentes sur SCI ARCANSEM

Quel est le numéro SIREN de SCI ARCANSEM ?

Le numéro SIREN de SCI ARCANSEM est 795 210 210. Le SIRET de son siège social est 795 210 210 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32795210210.

Qui dirige SCI ARCANSEM ?

SCI ARCANSEM est dirigée par ABDULLAH CAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARCANSEM ?

Le siège social de SCI ARCANSEM est situé 4 rue d’Arras, 25400 Audincourt.

SCI ARCANSEM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARCANSEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARCANSEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARCANSEM.

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