CheckersProcédures

SCI ARCEC

Active
Siren438 565 004654069420 CONDRIEUCréée le 02 juillet 2001
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,3 k€
Effectif
Non publié

SCI ARCEC est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 2001, identifiée par le SIREN 438 565 004. Son siège social est situé 2 All du Marronnier, 69420 Condrieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BERNADETTE ARNOULD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARCEC

Dénomination
SCI ARCEC
SIREN
438 565 004
SIRET (siège)
438 565 004 00027
N° TVA intracommunautaire
FR22438565004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 565 004
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
6540
Capital social
15 250 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 juillet 2001
Siège social
2 ALL DU MARRONNIER, 69420, CONDRIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARCEC

Acquisition, construction, location de tous biens immobiliers ainsi que l'exploitation.

Finances de SCI ARCEC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARCEC

CR

CLARENCE RIVOIRE

Autre

Depuis la création (02 juillet 2001) · 25 ans

BA

BERNADETTE ARNOULD

Gérant

Depuis la création (02 juillet 2001) · 25 ans

MR

MICHEL RIVOIRE

Autre

Depuis la création (02 juillet 2001) · 25 ans

CR

CELINE RIVOIRE

Autre

Depuis la création (02 juillet 2001) · 25 ans

ER

EMILIE RIVOIRE

Autre

Depuis la création (02 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de SCI ARCEC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69420 CONDRIEUSiègeActif

    438 565 004 00027 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARCEC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2024

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARCEC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARCEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARCEC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARCEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARCEC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARCEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARCEC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI ARCEC

Quel est le numéro SIREN de SCI ARCEC ?

Le numéro SIREN de SCI ARCEC est 438 565 004. Le SIRET de son siège social est 438 565 004 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22438565004.

Qui dirige SCI ARCEC ?

SCI ARCEC est dirigée par BERNADETTE ARNOULD, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARCEC ?

Le siège social de SCI ARCEC est situé 2 All du Marronnier, 69420 Condrieu.

SCI ARCEC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARCEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARCEC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARCEC.