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SCI ARCHANGE

Active
Siren333 976 272SCI71510 PerreuilCréée le 07 novembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions47 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
222 k€
Effectif
Non publié

SCI ARCHANGE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 novembre 1985, identifiée par le SIREN 333 976 272. Son siège social est situé les Forges de Perreuil, 71510 Perreuil. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CLAIRE FABRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARCHANGE

Dénomination
SCI ARCHANGE
SIREN
333 976 272
SIRET (siège)
333 976 272 00018
N° TVA intracommunautaire
FR17333976272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 976 272
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
221 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 novembre 1985
Siège social
les Forges de Perreuil, 71510, Perreuil
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARCHANGE

Propriété, administration, gestion de biens immobiliers

Finances de SCI ARCHANGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARCHANGE

CV

CECILE VATTEBLED

Associé indéfiniment responsable

CV

CORYSE VATTEBLED

Associé indéfiniment responsable

CF

CLAIRE FABRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 février 2018

SB

SOPHIE BOUTS

Associé indéfiniment responsable

SM

SOPHIE-ANNE MARTIN

Associé indéfiniment responsable

BD

BENOIT DARGENT

Associé indéfiniment responsable

JM

JOELLE MELLET

Associé indéfiniment responsable

ET

ELISABETH TOULET

Associé indéfiniment responsable

PW

PIERRE-DOMINIQUE WIBAULT

Associé indéfiniment responsable

AB

ALBERT BOUDOT

Associé indéfiniment responsable

PR

PHILIPPE RABUTEAU

Associé indéfiniment responsable

FL

FRANCOIS LEMANT

Associé indéfiniment responsable

FM

FRANCK MOLLE

Associé indéfiniment responsable

DF

DANIEL FAURE

Associé indéfiniment responsable

CK

CHRISTOPHER KELLY

Associé indéfiniment responsable

EC

EVELYNE CAUSSE

Associé indéfiniment responsable

LP

LAURE PERRAS

Associé indéfiniment responsable

MC

MICHELLE COTTEN

Associé indéfiniment responsable

AM

ANNE MOREL

Associé indéfiniment responsable

HV

HERVE VINCENT

Associé indéfiniment responsable

SA

Sophie AGUETTANT

Associé indéfiniment responsable

MD

MARIE-AIMEE DE POULPIQUET DU HALGOUET

Associé indéfiniment responsable

CF

CLAUDINE FIGUET

Associé indéfiniment responsable

F

FONDS DE DOTATION ARTS ET CULTURES

Associé indéfiniment responsable

F

FONCIERE ARTS ET CULTURES

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

EB

Eric Marc BAPTISTA

Gérant(e) · de octobre 2009 à février 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ARCHANGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71510 PerreuilSiègeActif

    333 976 272 00018 · ouvert le 07 novembre 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARCHANGE

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 20 février 2020

  • Acte

Dépôt du 20 février 2020

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 19 février 2018

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI ARCHANGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARCHANGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARCHANGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARCHANGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

47 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARCHANGE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARCHANGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARCHANGE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Gérant, Associé : FABRE Claire

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Gérant, Associé : FABRE Claire

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE

    Gérant(e) : BAPTISTA Eric Marc

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 1985

Questions fréquentes sur SCI ARCHANGE

Quel est le numéro SIREN de SCI ARCHANGE ?

Le numéro SIREN de SCI ARCHANGE est 333 976 272. Le SIRET de son siège social est 333 976 272 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17333976272.

Qui dirige SCI ARCHANGE ?

SCI ARCHANGE est dirigée par CLAIRE FABRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 25 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARCHANGE ?

Le siège social de SCI ARCHANGE est situé les Forges de Perreuil, 71510 Perreuil.

SCI ARCHANGE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARCHANGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARCHANGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARCHANGE.

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