SCI ARCHELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 832 452 148, SCI ARCHELLE est une SCI créée le 6 octobre 2017. Son siège social est situé 6 rue Philippe Seguin, 95130 Franconville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DENIS BRASSEUR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ARCHELLE
INSEE- Dénomination
- SCI ARCHELLE
- SIREN
- 832 452 148
- SIRET (siège)
- 832 452 148 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR82832452148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 452 148
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 octobre 2017
- Siège social
- 6 RUE PHILIPPE SEGUIN, 95130, FRANCONVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI ARCHELLE
Autre site : archelle.com
Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.
Objet social de SCI ARCHELLE
Achat vente détention propriété gestion e plus généralement l'exploitation par bail location ou autrement d'immeubles ou tous démemebrements au droit de propriété
Finances de SCI ARCHELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARCHELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 octobre 2017) · 9 ans
Établissements de SCI ARCHELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 95130 FRANCONVILLESiègeActif
832 452 148 00022 · ouvert le 01 octobre 2017 · NAF 6820B
- 95390 SAINT-PRIXFermé
832 452 148 00014 · ouvert le 01 octobre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARCHELLE
INPIComptes annuels de SCI ARCHELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARCHELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARCHELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARCHELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARCHELLE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 02
Décision du 29 avril 2025 · N° 23/06921
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 décembre 2001 · N° 00-17.493
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARCHELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARCHELLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 octobre 2017
Questions fréquentes sur SCI ARCHELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI ARCHELLE ?
Le numéro SIREN de SCI ARCHELLE est 832 452 148. Le SIRET de son siège social est 832 452 148 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82832452148.
Qui dirige SCI ARCHELLE ?
SCI ARCHELLE est dirigée par DENIS BRASSEUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARCHELLE ?
Le siège social de SCI ARCHELLE est situé 6 rue Philippe Seguin, 95130 Franconville.
SCI ARCHELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARCHELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARCHELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARCHELLE.
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