SCI ARCHER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ARCHER est une SCI immatriculée le 11 mai 2016 sous le numéro SIREN 820 208 940. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 av de Foix, 09000 Vernajoul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par MARIE-FRANCOISE ARNAUD, autre.
Fiche d'identité de SCI ARCHER
INSEE- Dénomination
- SCI ARCHER
- SIREN
- 820 208 940
- SIRET (siège)
- 820 208 940 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR90820208940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 208 940
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 mai 2016
- Siège social
- 2 AV DE FOIX, 09000, VERNAJOUL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARCHER
Propriété, gestion, administration de tous biens meublés et immeubles et plus généralement toutes opérations pouvant être utiles à la réalisation de l'objet social
Finances de SCI ARCHER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARCHER
INSEEÉtablissements de SCI ARCHER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09000 VERNAJOULSiègeActif
820 208 940 00016 · ouvert le 20 avril 2016 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ARCHER
INPIComptes annuels de SCI ARCHER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARCHER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARCHER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARCHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
59 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARCHER. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 25 août 2026 · N° 26/00220
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Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/00196
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Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/00195
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/00194
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00192
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00191
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Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00190
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00186
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00183
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00184
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Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/00182
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Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/00181
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Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/00180
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Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/00179
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Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/00178
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Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00169
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Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00168
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Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00166
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Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00165
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Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00164
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Décision du 23 juin 2026 · N° 2026050326
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Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00131
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Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00130
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Décision du 07 avril 2026 · N° 26/00085
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Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00084
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Décision du 31 mars 2026 · N° 26/00081
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Décision du 31 mars 2026 · N° 26/00082
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Décision du 26 mars 2026 · N° 26/00080
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Décision du 26 mars 2026 · N° 26/00079
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 26 mars 2026 · N° 26/00078
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Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00074
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Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00073
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Décision du 22 novembre 2023 · N° 22/20702
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Décision du 08 décembre 2022 · N° 18/06839
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Décision du 02 juin 2021 · N° 19-15.966
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Décision du 15 janvier 2020 · N° 18-24.695
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 mars 2001 · N° 99-11.928
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARCHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARCHER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-04-20
- création
Date d'effet : 11 mai 2016
Questions fréquentes sur SCI ARCHER
Quel est le numéro SIREN de SCI ARCHER ?
Le numéro SIREN de SCI ARCHER est 820 208 940. Le SIRET de son siège social est 820 208 940 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90820208940.
Qui dirige SCI ARCHER ?
SCI ARCHER est dirigée par MARIE-FRANCOISE ARNAUD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARCHER ?
Le siège social de SCI ARCHER est situé 2 av de Foix, 09000 Vernajoul.
SCI ARCHER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARCHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARCHER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARCHER.
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