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SCI ARCHIBAT

Active
Siren434 000 915SCI01000 SAINT-DENIS-LES-BOURGCréée le 02 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
380 €
Effectif
Non publié

SCI ARCHIBAT est une SCI immatriculée le 2 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 000 915. Le siège social de l'entreprise se trouve 868 Che des Lazaristes, 01000 Saint-Denis-les-Bourg. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par GREGOIRE MAGNIEN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ARCHIBAT

Dénomination
SCI ARCHIBAT
SIREN
434 000 915
SIRET (siège)
434 000 915 00026
N° TVA intracommunautaire
FR81434000915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 000 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
380 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 janvier 2001
Siège social
868 CHE DES LAZARISTES, 01000, SAINT-DENIS-LES-BOURG
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ARCHIBAT

L'ACQUISITION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS, LA PARTICIPATION A TOUTES SOCIETES CIVILES IMMOBILIERS DE CONSTRUCTION, LA GESTION ET L'ADMINIS- TRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI ARCHIBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARCHIBAT

MJ

MYRIAM JACQUET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 janvier 2001) · 25 ans

GM

GREGOIRE MAGNIEN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 janvier 2001) · 25 ans

Établissements de SCI ARCHIBAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01000 SAINT-DENIS-LES-BOURGSiègeActif

    434 000 915 00026 · ouvert le 23 novembre 2000 · NAF 6820B

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    434 000 915 00018 · ouvert le 23 novembre 2000 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI ARCHIBAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2006

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARCHIBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARCHIBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARCHIBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARCHIBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARCHIBAT. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARCHIBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARCHIBAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2001

Questions fréquentes sur SCI ARCHIBAT

Quel est le numéro SIREN de SCI ARCHIBAT ?

Le numéro SIREN de SCI ARCHIBAT est 434 000 915. Le SIRET de son siège social est 434 000 915 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81434000915.

Qui dirige SCI ARCHIBAT ?

SCI ARCHIBAT est dirigée par GREGOIRE MAGNIEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARCHIBAT ?

Le siège social de SCI ARCHIBAT est situé 868 Che des Lazaristes, 01000 Saint-Denis-les-Bourg.

SCI ARCHIBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARCHIBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARCHIBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARCHIBAT.

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