SCI ARCHIPELS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 216 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 530 091 727, SCI ARCHIPELS est une SCI créée le 9 février 2011. Elle est domiciliée 14 rue des Lanternes Saint Gilles les Bains, 97434 Saint-Paul. L'entreprise déclare le code NAF 6810Z comme activité principale. La direction est assurée par FLORENCE CHAMBELLAND en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ARCHIPELS
INSEE- Dénomination
- SCI ARCHIPELS
- SIREN
- 530 091 727
- SIRET (siège)
- 530 091 727 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR60530091727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 091 727
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 216 000 €
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 09 février 2011
- Siège social
- 14 RUE DES LANTERNES SAINT GILLES LES BAINS, 97434, SAINT-PAUL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARCHIPELS
Acquisition, administration, mise en valeur, construction, gestion immobilière.
Finances de SCI ARCHIPELS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARCHIPELS
INSEEÉtablissements de SCI ARCHIPELS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 97434 SAINT-PAULSiègeActif
530 091 727 00020 · ouvert le 23 mai 2022 · NAF 6810Z
- 97354 REMIRE-MONTJOLYFermé
530 091 727 00012 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 6810Z
Documents juridiques de SCI ARCHIPELS
INPIComptes annuels de SCI ARCHIPELS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARCHIPELS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARCHIPELS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARCHIPELS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARCHIPELS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 27 août 2026 · N° 26/00448
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 mars 2026 · N° 24-17.215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cabinet D
Décision du 14 mars 2024 · N° 21/00280
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 06 juillet 2023 · N° 23/06177
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 avril 2023 · N° 21-21.843
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 février 2021 · N° 19-20.227
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 décembre 2018 · N° 17-10.526
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARCHIPELS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARCHIPELS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 février 2011
Questions fréquentes sur SCI ARCHIPELS
Quel est le numéro SIREN de SCI ARCHIPELS ?
Le numéro SIREN de SCI ARCHIPELS est 530 091 727. Le SIRET de son siège social est 530 091 727 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60530091727.
Qui dirige SCI ARCHIPELS ?
SCI ARCHIPELS est dirigée par FLORENCE CHAMBELLAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARCHIPELS ?
Le siège social de SCI ARCHIPELS est situé 14 rue des Lanternes Saint Gilles les Bains, 97434 Saint-Paul.
SCI ARCHIPELS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARCHIPELS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARCHIPELS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARCHIPELS.
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