SCI ARCHIVES N7
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI ARCHIVES N7 est une SCI immatriculée le 10 novembre 1993 sous le numéro SIREN 392 896 262. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 RUE 5 Rue des Vallées, 91800 Brunoy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par LUCIEN LE MOAN en qualité de liquidateur. SCI ARCHIVES N7 a été radiée le 22 mai 2017 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI ARCHIVES N7
INSEE- Dénomination
- SCI ARCHIVES N7
- SIREN
- 392 896 262
- SIRET (siège)
- 392 896 262 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR88392896262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 896 262
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 novembre 1993
- Date de radiation
- 22 mai 2017
- Siège social
- 5 RUE 5 Rue des Vallées , 91800, Brunoy
- Établissements
- 3
- Statut
- Fermée
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Finances de SCI ARCHIVES N7
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARCHIVES N7
INSEEBODACCAutre
En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 avril 2017
Liquidateur
En poste depuis janvier 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ARCHIVES N7
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 91800 BrunoySiègeFermé
392 896 262 00038 · ouvert le 25 octobre 1993 · NAF 6820B
- 91000 EVRY-COURCOURONNESFermé
392 896 262 00012 · ouvert le 25 octobre 1993 · NAF 701D
- 91090 LISSESFermé
392 896 262 00020 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARCHIVES N7
INPIComptes annuels de SCI ARCHIVES N7
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARCHIVES N7. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARCHIVES N7
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARCHIVES N7. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI ARCHIVES N7 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARCHIVES N7
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Liquidateur Associé : LE MOAN Lucien modification le 14 Avril 2017 ; Associé : MILLER Emmanuel Yves Léon en fonction le 16 Janvier 2014 ; Associé : GILET Jean-Pierre René André en fonction le 16 Janvier 2014
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Gérant Associé : LE MOAN Lucien modification le 16 Janvier 2014 Associé : MILLER Emmanuel Yves Léon en fonction le 16 Janvier 2014 Associé : GILET Jean-Pierre René André en fonction le 16 Janvier 2014
- radiation
Date d'effet : 22 mai 2017
Questions fréquentes sur SCI ARCHIVES N7
Quel est le numéro SIREN de SCI ARCHIVES N7 ?
Le numéro SIREN de SCI ARCHIVES N7 est 392 896 262. Le SIRET de son siège social est 392 896 262 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88392896262.
Qui dirige SCI ARCHIVES N7 ?
SCI ARCHIVES N7 est dirigée par LUCIEN LE MOAN, liquidateur. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARCHIVES N7 ?
Le siège social de SCI ARCHIVES N7 est situé 5 RUE 5 Rue des Vallées, 91800 Brunoy.
SCI ARCHIVES N7 est-elle toujours en activité ?
Non, SCI ARCHIVES N7 n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 22 mai 2017.
SCI ARCHIVES N7 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARCHIVES N7.
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