SCI ARCISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ARCISE est une SCI immatriculée le 27 mai 2003 sous le numéro SIREN 448 039 073. Son siège social est situé rue de la Deserte zone Industrielle, 73800 Arbin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JACKY COVAREL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ARCISE
INSEE- Dénomination
- SCI ARCISE
- SIREN
- 448 039 073
- SIRET (siège)
- 448 039 073 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR65448039073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 039 073
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 mai 2003
- Siège social
- RUE DE LA DESERTE ZONE INDUSTRIELLE, 73800, ARBIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARCISE
Acquisition d'immeuble, propriété par apport, édification, aménagement bâtiment et location.
Finances de SCI ARCISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARCISE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 24 mars 2026
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ARCISE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73800 ARBINSiègeActif
448 039 073 00029 · ouvert le 01 décembre 2006 · NAF 6820B
- 73800 MONTMELIANFermé
448 039 073 00011 · ouvert le 16 décembre 2002 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI ARCISE
INPIComptes annuels de SCI ARCISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARCISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARCISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARCISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ARCISE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c30-JCP CIVIL
Décision du 31 juillet 2025 · N° 25/00100
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARCISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARCISE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Gérant, Associé indéfiniment responsable : COVAREL Jacky André ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : COVAREL Martine
- création
Date d'effet : 27 mai 2003
Questions fréquentes sur SCI ARCISE
Quel est le numéro SIREN de SCI ARCISE ?
Le numéro SIREN de SCI ARCISE est 448 039 073. Le SIRET de son siège social est 448 039 073 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65448039073.
Qui dirige SCI ARCISE ?
SCI ARCISE est dirigée par JACKY COVAREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARCISE ?
Le siège social de SCI ARCISE est situé rue de la Deserte zone Industrielle, 73800 Arbin.
SCI ARCISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARCISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARCISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARCISE.
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