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SCI ARCMI D.T

Active
Siren440 730 620SCI69006 LYONCréée le 08 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,3 k€
Effectif
Non publié

SCI ARCMI D.T est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 2002, identifiée par le SIREN 440 730 620. Elle est domiciliée 112 rue Bossuet, 69006 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. HUGUES DOYEN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARCMI D.T

Dénomination
SCI ARCMI D.T
SIREN
440 730 620
SIRET (siège)
440 730 620 00018
N° TVA intracommunautaire
FR04440730620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 730 620
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 250 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 février 2002
Siège social
112 RUE BOSSUET, 69006, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARCMI D.T

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration, la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accesssoire

Finances de SCI ARCMI D.T

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARCMI D.T

HD

HUGUES DOYEN

Gérant

Depuis la création (08 février 2002) · 24 ans

AT

ANNIE TRUCHARD

Gérant

Depuis la création (08 février 2002) · 24 ans

Établissements de SCI ARCMI D.T

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69006 LYONSiègeActif

    440 730 620 00018 · ouvert le 03 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARCMI D.T

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARCMI D.T

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARCMI D.T. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARCMI D.T

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARCMI D.T. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARCMI D.T n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARCMI D.T n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARCMI D.T

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2002

Questions fréquentes sur SCI ARCMI D.T

Quel est le numéro SIREN de SCI ARCMI D.T ?

Le numéro SIREN de SCI ARCMI D.T est 440 730 620. Le SIRET de son siège social est 440 730 620 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04440730620.

Qui dirige SCI ARCMI D.T ?

SCI ARCMI D.T est dirigée par HUGUES DOYEN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARCMI D.T ?

Le siège social de SCI ARCMI D.T est situé 112 rue Bossuet, 69006 Lyon.

SCI ARCMI D.T est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARCMI D.T est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARCMI D.T est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARCMI D.T.

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