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SCI ARCOSE

Active
Siren337 650 840SCI26780 MALATAVERNECréée le 13 juin 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI ARCOSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juin 1986, identifiée par le SIREN 337 650 840. Le siège social de l'entreprise se trouve à Malataverne (26780). Son activité principale relève du code NAF 6820B. FRANCOISE LEROYER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARCOSE

Dénomination
SCI ARCOSE
SIREN
337 650 840
SIRET (siège)
337 650 840 00016
N° TVA intracommunautaire
FR59337650840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 650 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juin 1986
Siège social
26780, MALATAVERNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ARCOSE

L'acquisition, la gestion, l'entretien et la mise en vaelur par tous moyens de tous immeubles

Finances de SCI ARCOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARCOSE

SC

SEBASTIEN CHARRON

Associé indéfiniment responsable

SC

SERGE CHARRON

Associé indéfiniment responsable

FL

FRANCOISE LEROYER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI ARCOSE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 26780 MALATAVERNESiègeFermé

    337 650 840 00016 · ouvert le 05 mai 1986 · NAF 6820B

  • 26740 LA LAUPIEFermé

    337 650 840 00024 · ouvert le 05 mai 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARCOSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 01 août 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI ARCOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARCOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARCOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARCOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARCOSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARCOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARCOSE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    LEROYER Françoise nom d'usage : CHARRON n'est plus gérant. LEROYER Françoise nom d'usage : CHARRON devient liquidateur

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 1986

Questions fréquentes sur SCI ARCOSE

Quel est le numéro SIREN de SCI ARCOSE ?

Le numéro SIREN de SCI ARCOSE est 337 650 840. Le SIRET de son siège social est 337 650 840 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59337650840.

Qui dirige SCI ARCOSE ?

SCI ARCOSE est dirigée par FRANCOISE LEROYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARCOSE ?

Le siège social de SCI ARCOSE est situé 26780 Malataverne.

SCI ARCOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARCOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARCOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARCOSE.

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