SCI ARFEUILLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 216 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ARFEUILLES est une SCI immatriculée le 15 février 1989 sous le numéro SIREN 349 660 639. Elle est domiciliée 49 RUE Masséna, 69006 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. STEPHANE LOUBIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ARFEUILLES
INSEE- Dénomination
- SCI ARFEUILLES
- SIREN
- 349 660 639
- SIRET (siège)
- 349 660 639 00056
- N° TVA intracommunautaire
- FR67349660639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 660 639
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 215 550 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 février 1989
- Siège social
- 49 RUE Masséna, 69006, Lyon
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARFEUILLES
La propriété, l'administration et la location des biens immobiliers qui seront apportés à la Sté ou acquis par elle.
Finances de SCI ARFEUILLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARFEUILLES
INSEEBODACCLOUDEV
Associé indéfiniment responsable
Autre
En poste depuis juillet 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 juillet 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ARFEUILLES
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 69006 LyonSiègeActif
349 660 639 00056 · ouvert le 20 juin 2024 · NAF 6820B
- 69230 SAINT-GENIS-LAVALFermé
349 660 639 00015 · ouvert le 14 février 1989 · NAF 702C
- 69320 FEYZINFermé
349 660 639 00023 · ouvert le 18 juin 2003 · NAF 6820B
- 69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'ORFermé
349 660 639 00031 · ouvert le 18 novembre 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARFEUILLES
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI ARFEUILLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARFEUILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARFEUILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARFEUILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ARFEUILLES. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 juin 1993 · N° 90-21.902
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARFEUILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARFEUILLES
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
BIGNON Lucette nom d'usage : LOUBIER n'est plus gérant. LOUBIER Maurice nom d'usage : LOUBIER n'est plus gérant. LOUBIER Stéphane Lucien Joseph nom d'usage : LOUBIER devient gérant.
- création
Date d'effet : 15 février 1989
Questions fréquentes sur SCI ARFEUILLES
Quel est le numéro SIREN de SCI ARFEUILLES ?
Le numéro SIREN de SCI ARFEUILLES est 349 660 639. Le SIRET de son siège social est 349 660 639 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67349660639.
Qui dirige SCI ARFEUILLES ?
SCI ARFEUILLES est dirigée par STEPHANE LOUBIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARFEUILLES ?
Le siège social de SCI ARFEUILLES est situé 49 RUE Masséna, 69006 Lyon.
SCI ARFEUILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARFEUILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARFEUILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARFEUILLES.
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