SCI ARIAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ARIAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 août 2011, identifiée par le SIREN 534 295 068. Le siège social de l'entreprise se trouve 61 rue de l'Eglise, 54220 Malzeville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ALBIN PELTIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ARIAL
INSEE- Dénomination
- SCI ARIAL
- SIREN
- 534 295 068
- SIRET (siège)
- 534 295 068 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR83534295068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 295 068
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 août 2011
- Siège social
- 61 RUE DE L'EGLISE, 54220, MALZEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARIAL
Acquisition construction propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation professionnel commercial ou industriel
Finances de SCI ARIAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARIAL
INSEEÉtablissements de SCI ARIAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54220 MALZEVILLESiègeActif
534 295 068 00017 · ouvert le 26 juillet 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARIAL
INPIComptes annuels de SCI ARIAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARIAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARIAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARIAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
58 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARIAL. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 10 juillet 2026 · N° 2020002666
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 16 juin 2026 · N° 22/06378
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 09 juin 2026 · N° 25/02519
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Cab1
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/07953
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/10789
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Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
Décision du 09 mars 2026 · N° 2025016157
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/00538
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/00275
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 20 novembre 2025 · N° 21/02302
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 29 septembre 2025 · N° 25/00068
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Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/00137
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 16 juillet 2025 · N° 25/00379
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 04 juillet 2025 · N° 22/12787
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 16 juin 2025 · N° 25/00052
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Tribunal de commerce, .
Décision du 27 mai 2025 · N° 2025F00007
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Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 22 avril 2025 · N° 24/00939
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 22 avril 2025 · N° 24/04605
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Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 25 mars 2025 · N° 21/00584
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 27 février 2025 · N° 24/00732
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Cab2
Décision du 30 janvier 2025 · N° 23/02898
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 décembre 2024 · N° 22/02705
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Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 28 novembre 2024 · N° 23/02312
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 17 octobre 2024 · N° 21/09145
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 12 septembre 2024 · N° 20/00032
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 août 2024 · N° 22/02705
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 03 juillet 2024 · N° 24/01308
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 06 mai 2024 · N° 22/02705
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 16 janvier 2024 · N° 21/02992
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 15 décembre 2023 · N° 21/04541
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Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 08 novembre 2023 · N° 23/01053
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 juillet 2023 · N° 22/02705
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 27 avril 2023 · N° 21/05005
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 26 avril 2023 · N° 22/02705
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Cour d'appel, tROISIEME CHAMBRE
Décision du 30 juin 2022 · N° 21/05597
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 avril 2022 · N° 21-10.728
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 mars 2020 · N° 19/06749
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Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 27 mars 2018 · N° 17/02903
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Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 27 mars 2018 · N° 17/02890
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 mars 2018 · N° 17-16.403
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 mars 2018 · N° 17-16.402
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 mars 2018 · N° 17-16.396
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 mars 2018 · N° 17-16.395
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 mars 2018 · N° 17-16.392
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 mars 2018 · N° 17-16.391
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Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 12 décembre 2017 · N° 16/05167
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 16 février 2017 · N° 14/05792
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 16 février 2017 · N° 14/05787
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 16 février 2017 · N° 14/05783
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 16 février 2017 · N° 14/05782
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 février 2017 · N° 16-10.490
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e Chambre
Décision du 25 novembre 2015 · N° 13/15429
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 11 mai 2012 · N° 11/04712
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 23 novembre 2010 · N° 09/01476
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 octobre 2007 · N° 06-16.504
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 janvier 2002 · N° 00-17.409
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 juillet 1999 · N° 97-19.411
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 octobre 1997 · N° 94-42.152
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 mai 1996 · N° 94-19.582
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARIAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARIAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-26 · Début d'activité : 2011-07-26
- création
Date d'effet : 26 août 2011
Questions fréquentes sur SCI ARIAL
Quel est le numéro SIREN de SCI ARIAL ?
Le numéro SIREN de SCI ARIAL est 534 295 068. Le SIRET de son siège social est 534 295 068 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83534295068.
Qui dirige SCI ARIAL ?
SCI ARIAL est dirigée par ALBIN PELTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARIAL ?
Le siège social de SCI ARIAL est situé 61 rue de l'Eglise, 54220 Malzeville.
SCI ARIAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARIAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARIAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARIAL.
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