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SCI ARISTIDE BRIAND

Active
Siren348 796 426SCI89100 SENSCréée le 22 décembre 1988

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
3,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 348 796 426, SCI ARISTIDE BRIAND est une SCI créée le 22 décembre 1988. Son siège social est situé 168 av de Senigallia, 89100 Sens. SCI ARISTIDE BRIAND relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). JEROME DEBUQUOY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARISTIDE BRIAND

Dénomination
SCI ARISTIDE BRIAND
SIREN
348 796 426
SIRET (siège)
348 796 426 00016
N° TVA intracommunautaire
FR44348796426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 796 426
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
22 décembre 1988
Siège social
168 AV DE SENIGALLIA, 89100, SENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARISTIDE BRIAND

Acquisition, propriété, l'aménagement, la cons- truction, la gestion et l'exploitation par bail ou location de tout immeuble et notamment, d'un immeuble sis à SENS (89) Lieudit "Les Noues Bouchardes".

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Finances de SCI ARISTIDE BRIAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ARISTIDE BRIAND

CD

CLAUDE DEBUQUOY

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 février 2014

JD

JEROME DEBUQUOY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 février 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ARISTIDE BRIAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89100 SENSSiègeActif

    348 796 426 00016 · ouvert le 01 janvier 1970 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ARISTIDE BRIAND

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2014

  • Acte

Dépôt du 10 février 2014

  • Acte

Conformité de SCI ARISTIDE BRIAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARISTIDE BRIAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

87 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARISTIDE BRIAND. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARISTIDE BRIAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ARISTIDE BRIAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Associé indéfiniment responsable : DEBUQUOY Claude Henri Bernard modification le 12 Février 2014 Gérant Associé indéfiniment responsable : DEBUQUOY Jérôme Marie Henri Jacques en fonction le 12 Février 2014

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 1988

Questions fréquentes sur SCI ARISTIDE BRIAND

Quel est le numéro SIREN de SCI ARISTIDE BRIAND ?

Le numéro SIREN de SCI ARISTIDE BRIAND est 348 796 426. Le SIRET de son siège social est 348 796 426 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44348796426.

Qui dirige SCI ARISTIDE BRIAND ?

SCI ARISTIDE BRIAND est dirigée par JEROME DEBUQUOY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARISTIDE BRIAND ?

Le siège social de SCI ARISTIDE BRIAND est situé 168 av de Senigallia, 89100 Sens.

SCI ARISTIDE BRIAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARISTIDE BRIAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARISTIDE BRIAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARISTIDE BRIAND.