SCI ARLESIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,3 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ARLESIENNE est une SCI immatriculée le 26 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 742 780. Elle est domiciliée 1696 Vc 56 de Saint Antoine Mas de Bois de Cays Raphele les Arles, 13104 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MATHIEU FREDERIC-BOVETTO, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SCI ARLESIENNE
INSEE- Dénomination
- SCI ARLESIENNE
- SIREN
- 490 742 780
- SIRET (siège)
- 490 742 780 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR85490742780Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 742 780
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 340 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 juin 2006
- Siège social
- 1696 VC 56 DE SAINT ANTOINE MAS DE BOIS DE CAYS RAPHELE LES ARLES, 13104, ARLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARLESIENNE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI ARLESIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARLESIENNE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment et solidairement responsable
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis avril 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 avril 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ARLESIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13104 ARLESSiègeActif
490 742 780 00029 · ouvert le 05 février 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARLESIENNE
INPIComptes annuels de SCI ARLESIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARLESIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARLESIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARLESIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARLESIENNE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 06 juin 2025 · N° 25/00197
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000
Décision du 03 juin 2025 · N° 24/00926
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 16 septembre 2022 · N° 21/00041
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARLESIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARLESIENNE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : FREDERIC-BOVETTO Mathieu, Jean, Clément
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : FREDERIC-BOVETTO Mathieu, Jean, Clément
- création
Date d'effet : 26 juin 2006
Questions fréquentes sur SCI ARLESIENNE
Quel est le numéro SIREN de SCI ARLESIENNE ?
Le numéro SIREN de SCI ARLESIENNE est 490 742 780. Le SIRET de son siège social est 490 742 780 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85490742780.
Qui dirige SCI ARLESIENNE ?
SCI ARLESIENNE est dirigée par MATHIEU FREDERIC-BOVETTO, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARLESIENNE ?
Le siège social de SCI ARLESIENNE est situé 1696 Vc 56 de Saint Antoine Mas de Bois de Cays Raphele les Arles, 13104 Arles.
SCI ARLESIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARLESIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARLESIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARLESIENNE.
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