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SCI ARLET

Active
Siren534 376 520SCI06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 31 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI ARLET est une SCI immatriculée le 31 août 2011 sous le numéro SIREN 534 376 520. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 av de Nice, 06800 Cagnes-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DANIEL HAUGUEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ARLET

Dénomination
SCI ARLET
SIREN
534 376 520
SIRET (siège)
534 376 520 00019
N° TVA intracommunautaire
FR96534376520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 376 520
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 août 2011
Siège social
60 AV DE NICE, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARLET

Administration et gestion par location de tous biens immeubles et immobiliers

Finances de SCI ARLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARLET

DH

DANIEL HAUGUEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 août 2011) · 15 ans

D

DAN DEPANNAGES

Autre

Depuis la création (31 août 2011) · 15 ans

Établissements de SCI ARLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif

    534 376 520 00019 · ouvert le 23 août 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARLET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARLET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARLET. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARLET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-31 · Début d'activité : 2011-08-23

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2011

Questions fréquentes sur SCI ARLET

Quel est le numéro SIREN de SCI ARLET ?

Le numéro SIREN de SCI ARLET est 534 376 520. Le SIRET de son siège social est 534 376 520 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96534376520.

Qui dirige SCI ARLET ?

SCI ARLET est dirigée par DANIEL HAUGUEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARLET ?

Le siège social de SCI ARLET est situé 60 av de Nice, 06800 Cagnes-sur-Mer.

SCI ARLET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARLET.

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