SCI ARMORIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 252 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ARMORIQUE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mai 2000, identifiée par le SIREN 430 317 057. Elle est domiciliée 41 Rte de Kerne, 56170 Quiberon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ARLETTE BOSSEVOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ARMORIQUE
INSEE- Dénomination
- SCI ARMORIQUE
- SIREN
- 430 317 057
- SIRET (siège)
- 430 317 057 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR08430317057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 317 057
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 251 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 mai 2000
- Siège social
- 41 RTE DE KERNE, 56170, QUIBERON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARMORIQUE
La propriété, l'achat, la prise à bail, la location, l'administration et l'exploitation de tous immeubles et droits immobiliers appartenant ou susceptibles d'apporter à la société, la souscription des emprunts nécessaires à la réalisation de cet objet
Finances de SCI ARMORIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARMORIQUE
INSEEÉtablissements de SCI ARMORIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56170 QUIBERONSiègeActif
430 317 057 00015 · ouvert le 07 avril 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARMORIQUE
INPIComptes annuels de SCI ARMORIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARMORIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARMORIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARMORIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARMORIQUE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en médiation
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 20 août 2026 · N° 26/00187
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPRX MORLAIX
Décision du 21 juillet 2026 · N° 25/00347
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00014
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 22 mai 2026 · N° 2026002482
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 12CH JCTX Civil - 10000 €
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00082
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 19 mai 2026 · N° 26/00127
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 05 mai 2026 · N° 22/02240
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 17 avril 2026 · N° 26/00062
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 09 avril 2026 · N° 22/05993
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 09 avril 2026 · N° 22/05995
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/00865
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/00891
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/00893
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/01527
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/01550
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX MORLAIX
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00912
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX MORLAIX
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00911
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX MORLAIX
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00909
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/01946
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/01796
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 30 mars 2026 · N° 25/01745
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 30 mars 2026 · N° 25/01746
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 23 mars 2026 · N° 25/01747
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPRX MORLAIX
Décision du 20 mars 2026 · N° 25/00865
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX MORLAIX
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/00666
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX MORLAIX
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/00602
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 24 février 2026 · N° 25/01793
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 23 février 2026 · N° 25/01795
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 20 février 2026 · N° 25/01350
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 16 février 2026 · N° 25/00828
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 16 février 2026 · N° 25/01127
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 15 janvier 2026 · N° 24/01154
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 12 janvier 2026 · N° 22/01348
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, tPRX MORLAIX
Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/00436
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés Commerciaux
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/05731
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 12CH JCTX Civil - 10000 €
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00202
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX MORLAIX
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00275
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 04 novembre 2025 · N° 23/05512
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, tPRX MORLAIX
Décision du 16 octobre 2025 · N° 25/00654
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 13 octobre 2025 · N° 25/00226
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00219
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 31 juillet 2025 · N° 24/01154
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 30 juillet 2025 · N° 24/02730
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 30 juillet 2025 · N° 24/02727
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 30 juillet 2025 · N° 24/02729
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 11 juin 2025 · N° 24/00043
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 06 juin 2025 · N° 24/00854
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 06 juin 2025 · N° 24/02184
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 03 juin 2025 · N° 24/04154
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 13 mai 2025 · N° 22/02117
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 30 avril 2025 · N° 22/03990
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 janvier 2025 · N° 2024F01536
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 janvier 2025 · N° 2024F01560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 10 septembre 2024 · N° 24/01434
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés Civils
Décision du 17 juillet 2024 · N° 24/03408
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 16 juillet 2024 · N° 21/00601
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 04 juin 2024 · N° 23/05919
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 15 février 2024 · N° 23/06904
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 11 janvier 2024 · N° 22/02240
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 29 novembre 2023 · N° 20/05626
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 22 juin 2023 · N° 21/07648
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 20 octobre 2022 · N° 19/03887
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 08 septembre 2022 · N° 18/07871
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 05 juillet 2022 · N° 20/02451
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 30 juin 2022 · N° 21/03962
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 mai 2022 · N° 21-10.117
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 juillet 2021 · N° 20-19.200
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 04 juin 2020 · N° 17/07119
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 décembre 2016 · N° 15-28.465
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 janvier 2005 · N° 03-16.486
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 février 2003 · N° 00-46.140
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 juillet 2000 · N° 97-10.797
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 mai 2000 · N° 98-30.289
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 mars 1999 · N° 96-19.940
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 octobre 1998 · N° 96-14.590
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 janvier 1995 · N° 93-13.547
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 janvier 1995 · N° 93-15.357
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARMORIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARMORIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 mai 2000
Questions fréquentes sur SCI ARMORIQUE
Quel est le numéro SIREN de SCI ARMORIQUE ?
Le numéro SIREN de SCI ARMORIQUE est 430 317 057. Le SIRET de son siège social est 430 317 057 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08430317057.
Qui dirige SCI ARMORIQUE ?
SCI ARMORIQUE est dirigée par ARLETTE BOSSEVOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARMORIQUE ?
Le siège social de SCI ARMORIQUE est situé 41 Rte de Kerne, 56170 Quiberon.
SCI ARMORIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARMORIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARMORIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARMORIQUE.
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