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SCI ARNANCINE

Active
Siren798 288 288654054180 HEILLECOURTCréée le 05 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI ARNANCINE est une 6540 immatriculée le 5 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 288 288. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Jacques Gruber, 54180 Heillecourt. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ARNAUD BRISACH en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ARNANCINE

Dénomination
SCI ARNANCINE
SIREN
798 288 288
SIRET (siège)
798 288 288 00011
N° TVA intracommunautaire
FR60798288288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 288 288
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
6540
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 novembre 2013
Siège social
7 RUE JACQUES GRUBER, 54180, HEILLECOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARNANCINE

L'acquisition la gestion et plus généralement l'exploitation par bail location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers a quelque endroit qu'ils se trouvent situés

Finances de SCI ARNANCINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARNANCINE

AB

ARNAUD BRISACH

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de SCI ARNANCINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54180 HEILLECOURTSiègeActif

    798 288 288 00011 · ouvert le 21 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARNANCINE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2024

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARNANCINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARNANCINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARNANCINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARNANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARNANCINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARNANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARNANCINE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-05 · Début d'activité : 2013-10-21

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2013

Questions fréquentes sur SCI ARNANCINE

Quel est le numéro SIREN de SCI ARNANCINE ?

Le numéro SIREN de SCI ARNANCINE est 798 288 288. Le SIRET de son siège social est 798 288 288 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60798288288.

Qui dirige SCI ARNANCINE ?

SCI ARNANCINE est dirigée par ARNAUD BRISACH, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI ARNANCINE ?

Le siège social de SCI ARNANCINE est situé 7 rue Jacques Gruber, 54180 Heillecourt.

SCI ARNANCINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARNANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARNANCINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARNANCINE.

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