Sci Arnaud Bernard
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Sci Arnaud Bernard est une SCI immatriculée le 2 octobre 2024 sous le numéro SIREN 933 514 770. Elle est domiciliée 60 RUE François Ier, 75008 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SOUAD Moutmir, autre.
Fiche d'identité de Sci Arnaud Bernard
INSEE- Dénomination
- Sci Arnaud Bernard
- SIREN
- 933 514 770
- SIRET (siège)
- 933 514 770 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR92933514770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 933 514 770
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 octobre 2024
- Siège social
- 60 RUE François Ier, 75008, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Sci Arnaud Bernard
L'acquisition, par voie d'achat, d'apport ou autrement, la détention, l'administration, la restauration et/ou la construction de tous immeubles bâtis et/ou non bâtis, leur mise à disposition au bénéfice de tout ou partie des associés et/ou leur mise en location
Finances de Sci Arnaud Bernard
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Sci Arnaud Bernard
INSEEMohamed el hacene habib Marouf
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 octobre 2024) · 2 ans
Établissements de Sci Arnaud Bernard
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75008 ParisSiègeActif
933 514 770 00017 · ouvert le 27 septembre 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de Sci Arnaud Bernard
INPIComptes annuels de Sci Arnaud Bernard
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Sci Arnaud Bernard. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Sci Arnaud Bernard
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Sci Arnaud Bernard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent Sci Arnaud Bernard. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/13341
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 1
Décision du 07 avril 2025 · N° 22/05360
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Sci Arnaud Bernard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Sci Arnaud Bernard
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-02 · Début d'activité : 2024-09-27
- création
Date d'effet : 02 octobre 2024
Questions fréquentes sur Sci Arnaud Bernard
Quel est le numéro SIREN de Sci Arnaud Bernard ?
Le numéro SIREN de Sci Arnaud Bernard est 933 514 770. Le SIRET de son siège social est 933 514 770 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92933514770.
Qui dirige Sci Arnaud Bernard ?
Sci Arnaud Bernard est dirigée par SOUAD Moutmir, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de Sci Arnaud Bernard ?
Le siège social de Sci Arnaud Bernard est situé 60 RUE François Ier, 75008 Paris.
Sci Arnaud Bernard est-elle toujours en activité ?
Oui, Sci Arnaud Bernard est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Sci Arnaud Bernard est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Sci Arnaud Bernard.
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