SCI ARNAUD ORVAULT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ARNAUD ORVAULT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 août 2017, identifiée par le SIREN 831 548 474. Elle est domiciliée 1 Piltier, 44330 Vallet. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. DOMINIQUE ARNAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ARNAUD ORVAULT
INSEE- Dénomination
- SCI ARNAUD ORVAULT
- SIREN
- 831 548 474
- SIRET (siège)
- 831 548 474 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR16831548474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 548 474
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 août 2017
- Siège social
- 1 PILTIER, 44330, VALLET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARNAUD ORVAULT
Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous biens immobiliers
Finances de SCI ARNAUD ORVAULT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARNAUD ORVAULT
INSEESCI DU MOULIN
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 août 2017) · 9 ans
DLSP ARNAUD
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 août 2017) · 9 ans
Établissements de SCI ARNAUD ORVAULT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44330 VALLETSiègeActif
831 548 474 00020 · ouvert le 02 août 2017 · NAF 6820B
- 44190 CLISSONFermé
831 548 474 00012 · ouvert le 02 août 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARNAUD ORVAULT
INPIComptes annuels de SCI ARNAUD ORVAULT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARNAUD ORVAULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARNAUD ORVAULT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARNAUD ORVAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARNAUD ORVAULT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARNAUD ORVAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARNAUD ORVAULT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 21 août 2017
Questions fréquentes sur SCI ARNAUD ORVAULT
Quel est le numéro SIREN de SCI ARNAUD ORVAULT ?
Le numéro SIREN de SCI ARNAUD ORVAULT est 831 548 474. Le SIRET de son siège social est 831 548 474 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16831548474.
Qui dirige SCI ARNAUD ORVAULT ?
SCI ARNAUD ORVAULT est dirigée par DOMINIQUE ARNAUD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARNAUD ORVAULT ?
Le siège social de SCI ARNAUD ORVAULT est situé 1 Piltier, 44330 Vallet.
SCI ARNAUD ORVAULT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARNAUD ORVAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARNAUD ORVAULT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARNAUD ORVAULT.
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