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SCI ARNAVEU

Active
Siren791 401 003SCI01150 SAINT-SORLIN-EN-BUGEYCréée le 25 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ARNAVEU est une SCI immatriculée le 25 février 2013 sous le numéro SIREN 791 401 003. Elle est domiciliée 3 rue Palliere, 01150 Saint-Sorlin-en-Bugey. Son activité principale relève du code NAF 6820B. VINCENT ARNAVIELLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARNAVEU

Dénomination
SCI ARNAVEU
SIREN
791 401 003
SIRET (siège)
791 401 003 00011
N° TVA intracommunautaire
FR78791401003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 401 003
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 février 2013
Siège social
3 RUE PALLIERE, 01150, SAINT-SORLIN-EN-BUGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARNAVEU

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI ARNAVEU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARNAVEU

VA

VINCENT ARNAVIELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 février 2013) · 13 ans

DD

DELPHINE DUCLOS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 février 2013) · 13 ans

Établissements de SCI ARNAVEU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01150 SAINT-SORLIN-EN-BUGEYSiègeActif

    791 401 003 00011 · ouvert le 09 février 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARNAVEU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARNAVEU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARNAVEU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARNAVEU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARNAVEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARNAVEU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARNAVEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARNAVEU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-25 · Début d'activité : 2013-02-09

  1. création

    Date d'effet : 25 février 2013

Questions fréquentes sur SCI ARNAVEU

Quel est le numéro SIREN de SCI ARNAVEU ?

Le numéro SIREN de SCI ARNAVEU est 791 401 003. Le SIRET de son siège social est 791 401 003 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78791401003.

Qui dirige SCI ARNAVEU ?

SCI ARNAVEU est dirigée par VINCENT ARNAVIELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARNAVEU ?

Le siège social de SCI ARNAVEU est situé 3 rue Palliere, 01150 Saint-Sorlin-en-Bugey.

SCI ARNAVEU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARNAVEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARNAVEU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARNAVEU.

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