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SCI ARNAVIELLE

Active
Siren410 302 632SCI30900 NIMESCréée le 23 décembre 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 410 302 632, SCI ARNAVIELLE est une SCI créée le 23 décembre 1996. Son siège social est situé 11 rue Arnavielle, 30900 Nimes. SCI ARNAVIELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JAC BROUILLET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ARNAVIELLE

Dénomination
SCI ARNAVIELLE
SIREN
410 302 632
SIRET (siège)
410 302 632 00014
N° TVA intracommunautaire
FR24410302632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 302 632
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 décembre 1996
Siège social
11 RUE ARNAVIELLE, 30900, NIMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARNAVIELLE

ACQUISITION, MISE EN VALEUR, ADMINISTRATION DE TOUS IMMEUBLES

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Finances de SCI ARNAVIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ARNAVIELLE

SB

STEPHANIE BROUILLET

Autre

Depuis la création (23 décembre 1996) · 29 ans

JB

JAC BROUILLET

Gérant

Depuis la création (23 décembre 1996) · 29 ans

MF

MARIE FORTUNE

Autre

Depuis la création (23 décembre 1996) · 29 ans

Établissements de SCI ARNAVIELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30900 NIMESSiègeActif

    410 302 632 00014 · ouvert le 03 décembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARNAVIELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 1996

  • Acte

Conformité de SCI ARNAVIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARNAVIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ARNAVIELLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jCP

    Décision du 18 mars 2025 · N° 24/01724

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARNAVIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ARNAVIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 1996

Questions fréquentes sur SCI ARNAVIELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI ARNAVIELLE ?

Le numéro SIREN de SCI ARNAVIELLE est 410 302 632. Le SIRET de son siège social est 410 302 632 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24410302632.

Qui dirige SCI ARNAVIELLE ?

SCI ARNAVIELLE est dirigée par JAC BROUILLET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARNAVIELLE ?

Le siège social de SCI ARNAVIELLE est situé 11 rue Arnavielle, 30900 Nimes.

SCI ARNAVIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARNAVIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARNAVIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARNAVIELLE.