SCI ARNAVIELLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 410 302 632, SCI ARNAVIELLE est une SCI créée le 23 décembre 1996. Son siège social est situé 11 rue Arnavielle, 30900 Nimes. SCI ARNAVIELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JAC BROUILLET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ARNAVIELLE
INSEE- Dénomination
- SCI ARNAVIELLE
- SIREN
- 410 302 632
- SIRET (siège)
- 410 302 632 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR24410302632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 302 632
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 décembre 1996
- Siège social
- 11 RUE ARNAVIELLE, 30900, NIMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARNAVIELLE
ACQUISITION, MISE EN VALEUR, ADMINISTRATION DE TOUS IMMEUBLES
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Finances de SCI ARNAVIELLE
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INSEEÉtablissements de SCI ARNAVIELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30900 NIMESSiègeActif
410 302 632 00014 · ouvert le 03 décembre 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARNAVIELLE
INPIConformité de SCI ARNAVIELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARNAVIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ARNAVIELLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/01724
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARNAVIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI ARNAVIELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 décembre 1996
Questions fréquentes sur SCI ARNAVIELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI ARNAVIELLE ?
Le numéro SIREN de SCI ARNAVIELLE est 410 302 632. Le SIRET de son siège social est 410 302 632 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24410302632.
Qui dirige SCI ARNAVIELLE ?
SCI ARNAVIELLE est dirigée par JAC BROUILLET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARNAVIELLE ?
Le siège social de SCI ARNAVIELLE est situé 11 rue Arnavielle, 30900 Nimes.
SCI ARNAVIELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARNAVIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARNAVIELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARNAVIELLE.
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