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SCI ARNEL

Active
Siren483 454 716SCI31170 TOURNEFEUILLECréée le 25 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 483 454 716, SCI ARNEL est une SCI créée le 25 juillet 2005. Elle est domiciliée 15 Che de Panicarda, 31170 Tournefeuille. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GILBERT GOMEZ exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARNEL

Dénomination
SCI ARNEL
SIREN
483 454 716
SIRET (siège)
483 454 716 00018
N° TVA intracommunautaire
FR81483454716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 454 716
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 juillet 2005
Siège social
15 CHE DE PANICARDA, 31170, TOURNEFEUILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARNEL

ACQUISITION PAR ACHAT APPORT PROPRIETE MISE EN VALEUR TRANSFORMATION AMENAGEMENT ADMINISTRATION LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS ET ACCESSOIRES.

Finances de SCI ARNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARNEL

GG

GILBERT GOMEZ

Autre

Depuis la création (25 juillet 2005) · 21 ans

AG

ARNAUD GOMEZ

Autre

Depuis la création (25 juillet 2005) · 21 ans

LG

LIONEL GOMEZ

Autre

Depuis la création (25 juillet 2005) · 21 ans

JM

JULIETTE MAZARI

Autre

Depuis la création (25 juillet 2005) · 21 ans

Établissements de SCI ARNEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31170 TOURNEFEUILLESiègeActif

    483 454 716 00018 · ouvert le 06 juillet 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARNEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARNEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARNEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2005

Questions fréquentes sur SCI ARNEL

Quel est le numéro SIREN de SCI ARNEL ?

Le numéro SIREN de SCI ARNEL est 483 454 716. Le SIRET de son siège social est 483 454 716 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81483454716.

Qui dirige SCI ARNEL ?

SCI ARNEL est dirigée par GILBERT GOMEZ, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARNEL ?

Le siège social de SCI ARNEL est situé 15 Che de Panicarda, 31170 Tournefeuille.

SCI ARNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARNEL.

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