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SCI ARNELLE

Active
Siren791 247 356SCI11000 CARCASSONNECréée le 18 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ARNELLE est une SCI immatriculée le 18 février 2013 sous le numéro SIREN 791 247 356. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 av Mal Joffre, 11000 Carcassonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ARNELLE DECUBBER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARNELLE

Dénomination
SCI ARNELLE
SIREN
791 247 356
SIRET (siège)
791 247 356 00029
N° TVA intracommunautaire
FR81791247356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 247 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 février 2013
Siège social
2 AV MAL JOFFRE, 11000, CARCASSONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARNELLE

Acquisition propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration location de tous biens et droits immobiliers .

Finances de SCI ARNELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARNELLE

AD

ARNELLE DECUBBER

Gérant et associé indéfiniment responsable

AL

ARNAUD LE GUILLERMIC

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI ARNELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11000 CARCASSONNESiègeActif

    791 247 356 00029 · ouvert le 01 décembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARNELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 18 février 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARNELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARNELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARNELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARNELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARNELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARNELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARNELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE GUILLERMIC Arnelle, Lucie, Andréa

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-18 · Début d'activité : 2013-02-07

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2013

Questions fréquentes sur SCI ARNELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI ARNELLE ?

Le numéro SIREN de SCI ARNELLE est 791 247 356. Le SIRET de son siège social est 791 247 356 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81791247356.

Qui dirige SCI ARNELLE ?

SCI ARNELLE est dirigée par ARNELLE DECUBBER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARNELLE ?

Le siège social de SCI ARNELLE est situé 2 av Mal Joffre, 11000 Carcassonne.

SCI ARNELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARNELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARNELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARNELLE.

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