SCI ARNON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ARNON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2006, identifiée par le SIREN 488 077 066. Son siège social est situé Petit Chevronne, 18170 Marcais. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCAL BLOT, gérant.
Fiche d'identité de SCI ARNON
INSEE- Dénomination
- SCI ARNON
- SIREN
- 488 077 066
- SIRET (siège)
- 488 077 066 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR11488077066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 077 066
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 janvier 2006
- Siège social
- PETIT CHEVRONNE, 18170, MARCAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARNON
ACQUISITION LOCATION VENTE DE TOUS BIENS BATIS OU NON A USAGE D'HABITATION OU COMMERCIAL
Finances de SCI ARNON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARNON
INSEEÉtablissements de SCI ARNON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18170 MARCAISSiègeActif
488 077 066 00014 · ouvert le 02 janvier 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARNON
INPIComptes annuels de SCI ARNON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARNON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARNON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARNON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 16 novembre 2023 · N° 23/04544
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 novembre 1995 · N° 93-13.449
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 mars 1994 · N° 92-16.854
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 mars 1994 · N° 92-41.135
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 novembre 1993 · N° 90-40.367
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 mai 1992 · N° 91-10.306
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 décembre 1990 · N° 88-45.786
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 mars 1990 · N° 87-42.427
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 juillet 1989 · N° 88-11.772
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARNON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 janvier 2006
Questions fréquentes sur SCI ARNON
Quel est le numéro SIREN de SCI ARNON ?
Le numéro SIREN de SCI ARNON est 488 077 066. Le SIRET de son siège social est 488 077 066 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11488077066.
Qui dirige SCI ARNON ?
SCI ARNON est dirigée par PASCAL BLOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARNON ?
Le siège social de SCI ARNON est situé Petit Chevronne, 18170 Marcais.
SCI ARNON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARNON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARNON.
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