SCI ARNOR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ARNOR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 octobre 2005, identifiée par le SIREN 484 760 178. Elle est domiciliée 25 rue de la Tranchee, 88000 Epinal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ARNAULD BALLAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ARNOR
INSEE- Dénomination
- SCI ARNOR
- SIREN
- 484 760 178
- SIRET (siège)
- 484 760 178 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR92484760178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 760 178
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 octobre 2005
- Siège social
- 25 RUE DE LA TRANCHEE, 88000, EPINAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARNOR
l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la transformation, la construction, l'aménagement, la location et la vente exceptionnelle de tous biens et droits immobiliers ou pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Le tout soit au moyen ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt.
Finances de SCI ARNOR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARNOR
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2024
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ARNOR
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 88000 EPINALSiègeActif
484 760 178 00018 · ouvert le 31 août 2005 · NAF 6820B
- 88250 La BresseActif
484 760 178 00026 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 5520Z
Documents juridiques de SCI ARNOR
INPIComptes annuels de SCI ARNOR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARNOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARNOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARNOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARNOR. Elles s'échelonnent de 1989 à 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 mars 1997 · N° 95-43.200
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 mars 1989 · N° 87-15.946
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARNOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARNOR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BALLAND Arnauld, Ghislain, Francis
- création
Date d'effet : 20 octobre 2005
Questions fréquentes sur SCI ARNOR
Quel est le numéro SIREN de SCI ARNOR ?
Le numéro SIREN de SCI ARNOR est 484 760 178. Le SIRET de son siège social est 484 760 178 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92484760178.
Qui dirige SCI ARNOR ?
SCI ARNOR est dirigée par ARNAULD BALLAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARNOR ?
Le siège social de SCI ARNOR est situé 25 rue de la Tranchee, 88000 Epinal.
SCI ARNOR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARNOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARNOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARNOR.
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