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SCI ARPEGE

Active
Siren350 875 878Société civile95580 ANDILLYCréée le 07 juin 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI ARPEGE est une société civile immatriculée le 7 juin 1989 sous le numéro SIREN 350 875 878. Elle est domiciliée 3 Che Piaille, 95580 Andilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. Elle est dirigée par XAVIER BASTIAN, gérant.

Fiche d'identité de SCI ARPEGE

Dénomination
SCI ARPEGE
SIREN
350 875 878
SIRET (siège)
350 875 878 00026
N° TVA intracommunautaire
FR39350875878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 875 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
07 juin 1989
Siège social
3 CHE PIAILLE, 95580, ANDILLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ARPEGE

Acquisition d'un ensemble immobilier à Tignes le lac administration exploitation et toutes opérations civiles S'y rattachant

Finances de SCI ARPEGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARPEGE

EB

EVELYNE BASTIAN

Autre

En poste depuis décembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 décembre 2015

SB

STEPHANE BASTIAN

Autre

En poste depuis décembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 décembre 2015

XB

XAVIER BASTIAN

Gérant

En poste depuis décembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 décembre 2015

JT

JEAN-MARC TOULOTTE

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ARPEGE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 95580 ANDILLYSiègeActif

    350 875 878 00026 · ouvert le 18 mai 1989 · NAF 6832A

  • 95680 MONTLIGNONFermé

    350 875 878 00018 · ouvert le 18 mai 1989 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI ARPEGE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 20 avril 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARPEGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARPEGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARPEGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARPEGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARPEGE. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARPEGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARPEGE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Associé : BASTIAN Evelyne en fonction le 30 Novembre 2015 Associé : BASTIAN Stephane en fonction le 30 Novembre 2015 Associé : TOULOTTE Jean-Marc en fonction le 30 Novembre 2015 Gérant : BASTIAN Xavier en fonction le 30 Novembre 2015

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 1989

Questions fréquentes sur SCI ARPEGE

Quel est le numéro SIREN de SCI ARPEGE ?

Le numéro SIREN de SCI ARPEGE est 350 875 878. Le SIRET de son siège social est 350 875 878 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39350875878.

Qui dirige SCI ARPEGE ?

SCI ARPEGE est dirigée par XAVIER BASTIAN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARPEGE ?

Le siège social de SCI ARPEGE est situé 3 Che Piaille, 95580 Andilly.

SCI ARPEGE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARPEGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARPEGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARPEGE.

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