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SCI ARPEGE

Active
Siren409 259 850SCI44100 NantesCréée le 14 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI ARPEGE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 octobre 1996, identifiée par le SIREN 409 259 850. Son siège social est situé 1 RUE de Gigant, 44100 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. Elle est dirigée par JACQUES LHERMENIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ARPEGE

Dénomination
SCI ARPEGE
SIREN
409 259 850
SIRET (siège)
409 259 850 00033
N° TVA intracommunautaire
FR25409259850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 259 850
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
14 octobre 1996
Siège social
1 RUE de Gigant, 44100, Nantes
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI ARPEGE

ACQUISITION, ADMINISTRATION GESTION DE TOUS IMMEUBLES.

Finances de SCI ARPEGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARPEGE

MC

MARYSE CELO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 octobre 1996) · 30 ans

JL

JACQUES LHERMENIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 octobre 1996) · 30 ans

LL

LAURENT LHERMENIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 octobre 1996) · 30 ans

VL

VINCENT LHERMENIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 octobre 1996) · 30 ans

Établissements de SCI ARPEGE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 44100 NantesSiègeActif

    409 259 850 00033 · ouvert le 19 novembre 2025 · NAF 6832A

  • 44000 NantesFermé

    409 259 850 00025 · ouvert le 26 septembre 1996 · NAF 6832A

  • 37000 TOURSFermé

    409 259 850 00017 · ouvert le 26 septembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARPEGE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 février 2020

  • Acte

Dépôt du 12 février 2020

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARPEGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARPEGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARPEGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARPEGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARPEGE. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARPEGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARPEGE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculée le 1996-10-14 · Début d'activité : 1996-09-26

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 1996

Questions fréquentes sur SCI ARPEGE

Quel est le numéro SIREN de SCI ARPEGE ?

Le numéro SIREN de SCI ARPEGE est 409 259 850. Le SIRET de son siège social est 409 259 850 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25409259850.

Qui dirige SCI ARPEGE ?

SCI ARPEGE est dirigée par JACQUES LHERMENIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARPEGE ?

Le siège social de SCI ARPEGE est situé 1 RUE de Gigant, 44100 Nantes.

SCI ARPEGE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARPEGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARPEGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARPEGE.

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