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SCI ARPEGE

Active
Siren534 765 805SCI84740 VELLERONCréée le 21 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 534 765 805, SCI ARPEGE est une SCI créée le 21 septembre 2011. Son siège social est situé 400 Che des Gypieres, 84740 Velleron. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTOPHE ARNOUX, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ARPEGE

Dénomination
SCI ARPEGE
SIREN
534 765 805
SIRET (siège)
534 765 805 00021
N° TVA intracommunautaire
FR71534765805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 765 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 septembre 2011
Siège social
400 CHE DES GYPIERES, 84740, VELLERON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ARPEGE

Acquisition par voie d' achat ou d' apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l' aménagement la mise à disposition à ses associés administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complement des biens et droits immobiliers en question

Finances de SCI ARPEGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARPEGE

CA

CHRISTOPHE ARNOUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 septembre 2011) · 15 ans

AB

ARLETTE BERNABE

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI ARPEGE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84740 VELLERONSiègeActif

    534 765 805 00021 · ouvert le 12 septembre 2011 · NAF 6820B

  • 84740 VELLERONFermé

    534 765 805 00013 · ouvert le 12 septembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARPEGE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARPEGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARPEGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARPEGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARPEGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARPEGE. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARPEGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARPEGE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ARNOUX Christophe

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-21 · Début d'activité : 2011-09-12

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2011

Questions fréquentes sur SCI ARPEGE

Quel est le numéro SIREN de SCI ARPEGE ?

Le numéro SIREN de SCI ARPEGE est 534 765 805. Le SIRET de son siège social est 534 765 805 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71534765805.

Qui dirige SCI ARPEGE ?

SCI ARPEGE est dirigée par CHRISTOPHE ARNOUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARPEGE ?

Le siège social de SCI ARPEGE est situé 400 Che des Gypieres, 84740 Velleron.

SCI ARPEGE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARPEGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARPEGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARPEGE.

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