SCI ARPEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ARPEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juin 2021, identifiée par le SIREN 900 053 802. Elle est domiciliée 6 sentier des Larris, 94500 Champigny-sur-Marne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par CLEMENT LHOMMET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ARPEL
INSEE- Dénomination
- SCI ARPEL
- SIREN
- 900 053 802
- SIRET (siège)
- 900 053 802 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR63900053802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 053 802
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 juin 2021
- Siège social
- 6 SENTIER DES LARRIS, 94500, CHAMPIGNY-SUR-MARNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARPEL
L'acquisition par tous moyens de tous immeubles, bâtis ou non bâtis, terrains, locaux d'habitation, de commerces ou de bureaux, de parts de sociétés immobilières et exceptionnellement la vente desdits actifs
Finances de SCI ARPEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARPEL
INSEEÉtablissements de SCI ARPEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNESiègeActif
900 053 802 00014 · ouvert le 26 mai 2021 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ARPEL
INPIComptes annuels de SCI ARPEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARPEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARPEL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 07 mai 2025 · N° 23/02095
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 04 octobre 2023 · N° 20/04759
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 31 janvier 2018 · N° 16-26.020
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 novembre 2017 · N° 16-12.006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 15 septembre 2016 · N° 14/07504
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARPEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-06-04 · Début d'activité : 2021-05-26
- création
Date d'effet : 04 juin 2021
Questions fréquentes sur SCI ARPEL
Quel est le numéro SIREN de SCI ARPEL ?
Le numéro SIREN de SCI ARPEL est 900 053 802. Le SIRET de son siège social est 900 053 802 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63900053802.
Qui dirige SCI ARPEL ?
SCI ARPEL est dirigée par CLEMENT LHOMMET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARPEL ?
Le siège social de SCI ARPEL est situé 6 sentier des Larris, 94500 Champigny-sur-Marne.
SCI ARPEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARPEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARPEL.
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