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SCI ARPENAZ

Active
Siren494 868 201Société civile74950 SCIONZIERCréée le 10 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ARPENAZ est une société civile immatriculée le 10 avril 2007 sous le numéro SIREN 494 868 201. Elle est domiciliée 4 All des Anemones, 74950 Scionzier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110A. BRUNO DELLI-ZUANI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARPENAZ

Dénomination
SCI ARPENAZ
SIREN
494 868 201
SIRET (siège)
494 868 201 00042
N° TVA intracommunautaire
FR21494868201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 868 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110A
Date de création
10 avril 2007
Siège social
4 ALL DES ANEMONES, 74950, SCIONZIER
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI ARPENAZ

Acquisition de terrains et propriété en vue d'y édifier toute construction à usage d'habitation.

Finances de SCI ARPENAZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARPENAZ

JB

JEAN-MARC BOUVERAT

Autre

BD

BRUNO DELLI-ZUANI

Gérant

M

MARCORY MONTAGNE

Autre

Établissements de SCI ARPENAZ

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 74950 SCIONZIERSiègeActif

    494 868 201 00042 · ouvert le 13 février 2007 · NAF 4110A

  • 74700 SALLANCHESFermé

    494 868 201 00018 · ouvert le 13 février 2007 · NAF 4110D

  • 74700 SALLANCHESFermé

    494 868 201 00026 · ouvert le 30 avril 2008 · NAF 4110D

  • 74300 THYEZFermé

    494 868 201 00034 · ouvert le 17 octobre 2016 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI ARPENAZ

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 19 février 2009

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARPENAZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARPENAZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARPENAZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARPENAZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARPENAZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARPENAZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARPENAZ

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    BOUVERAT Jean-Marc nom d'usage : BOUVERAT n'est plus gérant. DELLI-ZUANI Bruno nom d'usage : DELLI-ZUANI devient gérant.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2007

Questions fréquentes sur SCI ARPENAZ

Quel est le numéro SIREN de SCI ARPENAZ ?

Le numéro SIREN de SCI ARPENAZ est 494 868 201. Le SIRET de son siège social est 494 868 201 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21494868201.

Qui dirige SCI ARPENAZ ?

SCI ARPENAZ est dirigée par BRUNO DELLI-ZUANI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARPENAZ ?

Le siège social de SCI ARPENAZ est situé 4 All des Anemones, 74950 Scionzier.

SCI ARPENAZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARPENAZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARPENAZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARPENAZ.

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