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SCI ARPYCOULEZ

Active
Siren444 096 341SCI09800 CASTILLON-EN-COUSERANSCréée le 12 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,3 k€
Effectif
Non publié

SCI ARPYCOULEZ est une SCI immatriculée le 12 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 096 341. Son siège social est situé 15 av Noel Peyrevidal, 09800 Castillon-en-Couserans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-MARC DUBARRY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ARPYCOULEZ

Dénomination
SCI ARPYCOULEZ
SIREN
444 096 341
SIRET (siège)
444 096 341 00011
N° TVA intracommunautaire
FR49444096341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 096 341
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 novembre 2002
Siège social
15 AV NOEL PEYREVIDAL, 09800, CASTILLON-EN-COUSERANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARPYCOULEZ

Acquisition, propriété, gestion, administration location d'immeubles

Finances de SCI ARPYCOULEZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARPYCOULEZ

JD

JEAN-MARC DUBARRY

Gérant

LJ

LAURIANNE JUTEAU

Autre

CV

CAMILLE VIGIE

Autre

VV

VINCENT VIGIE

Autre

Établissements de SCI ARPYCOULEZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09800 CASTILLON-EN-COUSERANSSiègeActif

    444 096 341 00011 · ouvert le 23 octobre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARPYCOULEZ

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARPYCOULEZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARPYCOULEZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARPYCOULEZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARPYCOULEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARPYCOULEZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARPYCOULEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARPYCOULEZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    DUBARRY Marie-Pierre Elisabeth nom d'usage : DUBARRY n'est plus gérant. JUTEAU Laurianne Fleur Candy Louise nom d'usage : CAZES devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI ARPYCOULEZ

Quel est le numéro SIREN de SCI ARPYCOULEZ ?

Le numéro SIREN de SCI ARPYCOULEZ est 444 096 341. Le SIRET de son siège social est 444 096 341 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49444096341.

Qui dirige SCI ARPYCOULEZ ?

SCI ARPYCOULEZ est dirigée par JEAN-MARC DUBARRY, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARPYCOULEZ ?

Le siège social de SCI ARPYCOULEZ est situé 15 av Noel Peyrevidal, 09800 Castillon-en-Couserans.

SCI ARPYCOULEZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARPYCOULEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARPYCOULEZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARPYCOULEZ.

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