SCI ARQUELON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762 €
- Effectif
- Non publié
SCI ARQUELON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 septembre 2000, identifiée par le SIREN 432 796 563. Le siège social de l'entreprise se trouve 91 Rte de Culan, 18200 Orval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BERNARD FORICHON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ARQUELON
INSEE- Dénomination
- SCI ARQUELON
- SIREN
- 432 796 563
- SIRET (siège)
- 432 796 563 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR81432796563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 796 563
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 762 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 septembre 2000
- Siège social
- 91 RTE DE CULAN, 18200, ORVAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARQUELON
Acquisition vente construction administration location de tous immeubles.
Finances de SCI ARQUELON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARQUELON
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 avril 2015
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ARQUELON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 18200 ORVALSiègeActif
432 796 563 00026 · ouvert le 26 juillet 2000 · NAF 6820B
- 18210 COUSTFermé
432 796 563 00018 · ouvert le 26 juillet 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARQUELON
INPIComptes annuels de SCI ARQUELON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARQUELON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARQUELON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARQUELON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARQUELON. Elles s'échelonnent de 1997 à 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 octobre 2001 · N° 98-21.002
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 novembre 1997 · N° 96-10.949
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARQUELON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARQUELON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 septembre 2000
Questions fréquentes sur SCI ARQUELON
Quel est le numéro SIREN de SCI ARQUELON ?
Le numéro SIREN de SCI ARQUELON est 432 796 563. Le SIRET de son siège social est 432 796 563 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81432796563.
Qui dirige SCI ARQUELON ?
SCI ARQUELON est dirigée par BERNARD FORICHON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARQUELON ?
Le siège social de SCI ARQUELON est situé 91 Rte de Culan, 18200 Orval.
SCI ARQUELON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARQUELON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARQUELON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARQUELON.
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