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SCI ARQUILLIERE

Active
Siren449 075 852SCI38850 CHIRENSCréée le 20 juin 2003

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
23,0 k€

SCI ARQUILLIERE est une SCI immatriculée le 20 juin 2003 sous le numéro SIREN 449 075 852. Elle est domiciliée Ld Moulin Defilion, 38850 Chirens. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par PASCAL ARQUILLIERE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ARQUILLIERE

Dénomination
SCI ARQUILLIERE
SIREN
449 075 852
SIRET (siège)
449 075 852 00011
N° TVA intracommunautaire
FR00449075852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 075 852
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
23 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
20 juin 2003
Siège social
LD MOULIN DEFILION, 38850, CHIRENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARQUILLIERE

Acquisition, administration, gestion, location d'immeubles nus.

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Finances de SCI ARQUILLIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ARQUILLIERE

PA

PASCAL ARQUILLIERE

Gérant

Depuis la création (20 juin 2003) · 23 ans

PM

PASCALE MAIRE

Autre

Depuis la création (20 juin 2003) · 23 ans

Établissements de SCI ARQUILLIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38850 CHIRENSSiègeActif

    449 075 852 00011 · ouvert le 15 juin 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ARQUILLIERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2003

  • Acte

Conformité de SCI ARQUILLIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARQUILLIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARQUILLIERE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARQUILLIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ARQUILLIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2003

Questions fréquentes sur SCI ARQUILLIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI ARQUILLIERE ?

Le numéro SIREN de SCI ARQUILLIERE est 449 075 852. Le SIRET de son siège social est 449 075 852 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00449075852.

Qui dirige SCI ARQUILLIERE ?

SCI ARQUILLIERE est dirigée par PASCAL ARQUILLIERE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARQUILLIERE ?

Le siège social de SCI ARQUILLIERE est situé Ld Moulin Defilion, 38850 Chirens.

SCI ARQUILLIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARQUILLIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARQUILLIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARQUILLIERE.

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