SCI ARSAND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ARSAND est une SCI immatriculée le 24 septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 258 682. Le siège social de l'entreprise se trouve 78 bd Gabriel Peri Avion, 62210 Avion. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ARNAUD DE CLERCK exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ARSAND
INSEE- Dénomination
- SCI ARSAND
- SIREN
- 439 258 682
- SIRET (siège)
- 439 258 682 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR18439258682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 258 682
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 489,8 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 septembre 2001
- Siège social
- 78 BD GABRIEL PERI AVION, 62210, AVION
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARSAND
L'ACQUISITION, LA PRORIETE, L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTRES DE TOUS IMMEUBLES.
Finances de SCI ARSAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARSAND
INSEEÉtablissements de SCI ARSAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62210 AVIONSiègeActif
439 258 682 00012 · ouvert le 24 septembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARSAND
INPIComptes annuels de SCI ARSAND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARSAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARSAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARSAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARSAND. Elles s'échelonnent de 1991 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 juin 2022 · N° 20-20.010
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 08 juillet 2020 · N° 18/08301
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 janvier 1991 · N° 89-11.125
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARSAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARSAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 septembre 2001
Questions fréquentes sur SCI ARSAND
Quel est le numéro SIREN de SCI ARSAND ?
Le numéro SIREN de SCI ARSAND est 439 258 682. Le SIRET de son siège social est 439 258 682 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18439258682.
Qui dirige SCI ARSAND ?
SCI ARSAND est dirigée par ARNAUD DE CLERCK, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARSAND ?
Le siège social de SCI ARSAND est situé 78 bd Gabriel Peri Avion, 62210 Avion.
SCI ARSAND est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARSAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARSAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARSAND.
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