CheckersProcédures

SCI ARSELANE

Active
Siren820 480 689SCI78680 EPONECréée le 24 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI ARSELANE est une SCI immatriculée le 24 mai 2016 sous le numéro SIREN 820 480 689. Elle est domiciliée 18 av d'Epone, 78680 Epone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MUSTAPHA CHACHOUA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ARSELANE

Dénomination
SCI ARSELANE
SIREN
820 480 689
SIRET (siège)
820 480 689 00018
N° TVA intracommunautaire
FR52820480689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 480 689
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 mai 2016
Siège social
18 AV D'EPONE, 78680, EPONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARSELANE

Acquisition, revent, location, gestion et administration civiles de tous biens et droits immobilierslui appartenant

Finances de SCI ARSELANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARSELANE

NA

NACERA ARSELANE

Autre

Depuis la création (24 mai 2016) · 10 ans

MC

MUSTAPHA CHACHOUA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mai 2016) · 10 ans

Établissements de SCI ARSELANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78680 EPONESiègeActif

    820 480 689 00018 · ouvert le 30 mai 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARSELANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARSELANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARSELANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARSELANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARSELANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARSELANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARSELANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARSELANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-05-30

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 2016

Questions fréquentes sur SCI ARSELANE

Quel est le numéro SIREN de SCI ARSELANE ?

Le numéro SIREN de SCI ARSELANE est 820 480 689. Le SIRET de son siège social est 820 480 689 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52820480689.

Qui dirige SCI ARSELANE ?

SCI ARSELANE est dirigée par MUSTAPHA CHACHOUA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARSELANE ?

Le siège social de SCI ARSELANE est situé 18 av d'Epone, 78680 Epone.

SCI ARSELANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARSELANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARSELANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARSELANE.

Entreprises similaires

Même activité à Epone

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Epone

Entreprises du même secteur à Epone

Entreprises à Epone

Toutes les entreprises à Epone