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SCI ARSENE

Active
Siren438 691 255SCI52290 ECLARON-BRAUCOURT-SAINTE-LIVIERECréée le 24 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
121 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 691 255, SCI ARSENE est une SCI créée le 24 juillet 2001. Elle est domiciliée 50 rue de la Republique, 52290 Eclaron-Braucourt-Sainte-Liviere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ANDRE PIERRE, associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ARSENE

Dénomination
SCI ARSENE
SIREN
438 691 255
SIRET (siège)
438 691 255 00014
N° TVA intracommunautaire
FR87438691255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 691 255
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
121 056 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 juillet 2001
Siège social
50 RUE DE LA REPUBLIQUE, 52290, ECLARON-BRAUCOURT-SAINTE-LIVIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARSENE

propriété, location, aménagement, administration et exploitation de tous immeubles ainsi que toutes opérations immobilières et mobilières se rattachant A cet objet de la manière la plus étendue

Finances de SCI ARSENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARSENE

AP

ANDRE PIERRE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2026

CP

catherine PIERRE

Associé indéfiniment responsable

HP

henri pierre

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2026

AP

alain PIERRE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ARSENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52290 ECLARON-BRAUCOURT-SAINTE-LIVIERESiègeActif

    438 691 255 00014 · ouvert le 24 juillet 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARSENE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 26 janvier 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 26 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 24 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARSENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARSENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARSENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARSENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARSENE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARSENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARSENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PIERRE André ; Associé indéfiniment responsable : PIERRE Henri ; Associé indéfiniment responsable : PIERRE Alain

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI ARSENE

Quel est le numéro SIREN de SCI ARSENE ?

Le numéro SIREN de SCI ARSENE est 438 691 255. Le SIRET de son siège social est 438 691 255 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87438691255.

Qui dirige SCI ARSENE ?

SCI ARSENE est dirigée par ANDRE PIERRE, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARSENE ?

Le siège social de SCI ARSENE est situé 50 rue de la Republique, 52290 Eclaron-Braucourt-Sainte-Liviere.

SCI ARSENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARSENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARSENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARSENE.

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