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SCI ARSINOE

Active
Siren342 843 810SCI21000 DIJONCréée le 16 novembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI ARSINOE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 1987, identifiée par le SIREN 342 843 810. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue du Morey Saint-Denis, 21000 Dijon. Son activité principale relève du code NAF 6820A. PATRICE ROYER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARSINOE

Dénomination
SCI ARSINOE
SIREN
342 843 810
SIRET (siège)
342 843 810 00017
N° TVA intracommunautaire
FR90342843810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 843 810
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 novembre 1987
Siège social
14 RUE DU MOREY SAINT-DENIS, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARSINOE

ACQUISITION, PROPRIETE, TRANSFORMATION, RENOVATION, LOCATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS ET NON BATIS DONT LA SOCIETE POURRAIT DEVENIR PROPRIE TAIRE.

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Finances de SCI ARSINOE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ARSINOE

PR

PATRICE ROYER

Gérant

Depuis la création (16 novembre 1987) · 38 ans

Établissements de SCI ARSINOE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    342 843 810 00017 · ouvert le 26 octobre 1987 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ARSINOE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI ARSINOE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARSINOE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARSINOE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARSINOE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARSINOE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARSINOE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARSINOE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 1987

Questions fréquentes sur SCI ARSINOE

Quel est le numéro SIREN de SCI ARSINOE ?

Le numéro SIREN de SCI ARSINOE est 342 843 810. Le SIRET de son siège social est 342 843 810 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90342843810.

Qui dirige SCI ARSINOE ?

SCI ARSINOE est dirigée par PATRICE ROYER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ARSINOE ?

Le siège social de SCI ARSINOE est situé 14 rue du Morey Saint-Denis, 21000 Dijon.

SCI ARSINOE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARSINOE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARSINOE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARSINOE.

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