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SCI ARSIS

Active
Siren501 092 530SCI69005 LYONCréée le 20 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ARSIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 novembre 2007, identifiée par le SIREN 501 092 530. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 quai de Bondy, 69005 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DOMINIQUE COUËFFÉ en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ARSIS

Dénomination
SCI ARSIS
SIREN
501 092 530
SIRET (siège)
501 092 530 00010
N° TVA intracommunautaire
FR23501092530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 092 530
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 novembre 2007
Siège social
25 QUAI DE BONDY, 69005, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARSIS

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question, ainsi que tous placements de capitaux sous toutes ses formes

Finances de SCI ARSIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARSIS

DC

DOMINIQUE COUËFFÉ

Gérant

Depuis la création (20 novembre 2007) · 18 ans

SM

SUZANNE MALOT

Autre

Depuis la création (20 novembre 2007) · 18 ans

Établissements de SCI ARSIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69005 LYONSiègeActif

    501 092 530 00010 · ouvert le 02 novembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARSIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARSIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARSIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARSIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARSIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ARSIS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARSIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARSIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2007

Questions fréquentes sur SCI ARSIS

Quel est le numéro SIREN de SCI ARSIS ?

Le numéro SIREN de SCI ARSIS est 501 092 530. Le SIRET de son siège social est 501 092 530 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23501092530.

Qui dirige SCI ARSIS ?

SCI ARSIS est dirigée par DOMINIQUE COUËFFÉ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARSIS ?

Le siège social de SCI ARSIS est situé 25 quai de Bondy, 69005 Lyon.

SCI ARSIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARSIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARSIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARSIS.

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