SCI ARSLAN 2
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ARSLAN 2 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 juillet 2020, identifiée par le SIREN 887 699 478. Son siège social est situé 18 rue Pasteur, 39400 Hauts de Bienne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. RAMAZAN ARSLAN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ARSLAN 2
INSEE- Dénomination
- SCI ARSLAN 2
- SIREN
- 887 699 478
- SIRET (siège)
- 887 699 478 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR15887699478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 887 699 478
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 31 juillet 2020
- Siège social
- 18 RUE PASTEUR, 39400, HAUTS DE BIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARSLAN 2
Se reporter aux statuts.
Finances de SCI ARSLAN 2
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARSLAN 2
INSEEÉtablissements de SCI ARSLAN 2
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39400 HAUTS DE BIENNESiègeActif
887 699 478 00012 · ouvert le 27 juillet 2020 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ARSLAN 2
INPIComptes annuels de SCI ARSLAN 2
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARSLAN 2. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARSLAN 2
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARSLAN 2. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARSLAN 2 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARSLAN 2 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARSLAN 2
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-07-27
- création
Date d'effet : 31 juillet 2020
Questions fréquentes sur SCI ARSLAN 2
Quel est le numéro SIREN de SCI ARSLAN 2 ?
Le numéro SIREN de SCI ARSLAN 2 est 887 699 478. Le SIRET de son siège social est 887 699 478 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15887699478.
Qui dirige SCI ARSLAN 2 ?
SCI ARSLAN 2 est dirigée par RAMAZAN ARSLAN, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARSLAN 2 ?
Le siège social de SCI ARSLAN 2 est situé 18 rue Pasteur, 39400 Hauts de Bienne.
SCI ARSLAN 2 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARSLAN 2 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARSLAN 2 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARSLAN 2.
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