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SCI ARSLAN

Active
Siren492 770 888Société civile39170 COTEAUX DU LIZONCréée le 09 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions34 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ARSLAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 2006, identifiée par le SIREN 492 770 888. Elle est domiciliée 36 rue Paul Gauguin Saint Lupicin, 39170 Coteaux du Lizon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FARUK ARSLAN, autre.

Fiche d'identité de SCI ARSLAN

Dénomination
SCI ARSLAN
SIREN
492 770 888
SIRET (siège)
492 770 888 00021
N° TVA intracommunautaire
FR84492770888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 770 888
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 novembre 2006
Siège social
36 RUE PAUL GAUGUIN SAINT LUPICIN, 39170, COTEAUX DU LIZON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ARSLAN

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI ARSLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARSLAN

FA

FARUK ARSLAN

Autre

Depuis la création (09 novembre 2006) · 19 ans

YA

YILDIRAY ARSLAN

Autre

Depuis la création (09 novembre 2006) · 19 ans

Établissements de SCI ARSLAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39170 COTEAUX DU LIZONSiègeActif

    492 770 888 00021 · ouvert le 25 octobre 2006 · NAF 6820B

  • 39360 VAUX-LES-SAINT-CLAUDEFermé

    492 770 888 00013 · ouvert le 25 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARSLAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2019

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARSLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARSLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARSLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARSLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

34 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARSLAN. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARSLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARSLAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2006

Questions fréquentes sur SCI ARSLAN

Quel est le numéro SIREN de SCI ARSLAN ?

Le numéro SIREN de SCI ARSLAN est 492 770 888. Le SIRET de son siège social est 492 770 888 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84492770888.

Qui dirige SCI ARSLAN ?

SCI ARSLAN est dirigée par FARUK ARSLAN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARSLAN ?

Le siège social de SCI ARSLAN est situé 36 rue Paul Gauguin Saint Lupicin, 39170 Coteaux du Lizon.

SCI ARSLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARSLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARSLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARSLAN.

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