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SCI ARSO

Active
Siren380 336 701SCI30200 BAGNOLS-SUR-CEZECréée le 20 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI ARSO est une SCI immatriculée le 20 décembre 1990 sous le numéro SIREN 380 336 701. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp des Bois, 30200 Bagnols-sur-Ceze. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL DURAND, gérant.

Fiche d'identité de SCI ARSO

Dénomination
SCI ARSO
SIREN
380 336 701
SIRET (siège)
380 336 701 00012
N° TVA intracommunautaire
FR85380336701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 336 701
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 219,59 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 décembre 1990
Siège social
IMP DES BOIS, 30200, BAGNOLS-SUR-CEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARSO

LA GESTION, L'ENTRETIEN ET LA MISE EN VALEUR PAR TOUS MOYENS D'IMMEUBLES ET BIENS ET DROITS IMMOBILIERS LUI APPARTENANT. LEUR LOCATION SOIT EN BLOC SOIT PAR FRACTIONS. LA REALISATION DE TOUS TRAVAUX D'AMELIORATION ET DE TOU TES INSTALLATIONS NOUVELLES CONFORMEMENT A LA DESTINATION DE L'IMMEUBLE

Finances de SCI ARSO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARSO

MD

MICHEL DURAND

Gérant

Depuis la création (20 décembre 1990) · 35 ans

Établissements de SCI ARSO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30200 BAGNOLS-SUR-CEZESiègeActif

    380 336 701 00012 · ouvert le 20 décembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARSO

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI ARSO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARSO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARSO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARSO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARSO. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARSO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARSO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 1990

Questions fréquentes sur SCI ARSO

Quel est le numéro SIREN de SCI ARSO ?

Le numéro SIREN de SCI ARSO est 380 336 701. Le SIRET de son siège social est 380 336 701 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85380336701.

Qui dirige SCI ARSO ?

SCI ARSO est dirigée par MICHEL DURAND, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ARSO ?

Le siège social de SCI ARSO est situé Imp des Bois, 30200 Bagnols-sur-Ceze.

SCI ARSO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARSO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARSO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARSO.

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