SCI ARSONVAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 909 435 117, SCI ARSONVAL est une SCI créée le 20 janvier 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 RUE de l'Avenir, 69740 Genas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PIERRE VIAL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ARSONVAL
INSEE- Dénomination
- SCI ARSONVAL
- SIREN
- 909 435 117
- SIRET (siège)
- 909 435 117 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR40909435117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 435 117
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 janvier 2022
- Siège social
- 44 RUE de l'Avenir, 69740, Genas
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARSONVAL
Acquisition de tous droits ou biens immobiliers.
Finances de SCI ARSONVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARSONVAL
INSEEVIAL GROUP
Associé commandité
Depuis la création (20 janvier 2022) · 4 ans
Établissements de SCI ARSONVAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69740 GenasSiègeActif
909 435 117 00033 · ouvert le 12 février 2025 · NAF 6820B
- 69680 CHASSIEUFermé
909 435 117 00017 · ouvert le 12 janvier 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARSONVAL
INPIComptes annuels de SCI ARSONVAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARSONVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARSONVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARSONVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARSONVAL. Elles s'échelonnent de 1995 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 septembre 2018 · N° 17-19.334
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 décembre 1999 · N° 98-60.497
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 janvier 1995 · N° 91-42.132
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARSONVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARSONVAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 janvier 2022
Questions fréquentes sur SCI ARSONVAL
Quel est le numéro SIREN de SCI ARSONVAL ?
Le numéro SIREN de SCI ARSONVAL est 909 435 117. Le SIRET de son siège social est 909 435 117 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40909435117.
Qui dirige SCI ARSONVAL ?
SCI ARSONVAL est dirigée par PIERRE VIAL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARSONVAL ?
Le siège social de SCI ARSONVAL est situé 44 RUE de l'Avenir, 69740 Genas.
SCI ARSONVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARSONVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARSONVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARSONVAL.
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