Checkers

SCI ART DESIGN

Active
Siren389 682 600SCI22500 PaimpolCréée le 01 juin 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
7,6 k€

SCI ART DESIGN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2005, identifiée par le SIREN 389 682 600. Elle est domiciliée 8 IMP Gardenn Kermanac H, 22500 Paimpol. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par HUGUES LE PIVERT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ART DESIGN

Dénomination
SCI ART DESIGN
SIREN
389 682 600
SIRET (siège)
389 682 600 00041
N° TVA intracommunautaire
FR29389682600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 682 600
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 juin 2005
Siège social
8 IMP Gardenn Kermanac H, 22500, Paimpol
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI ART DESIGN

Exploitation d'immeuble

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI ART DESIGN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ART DESIGN

HL

HUGUES LE PIVERT

Gérant

En poste depuis avril 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 avril 2011

IM

ISABELLE MESLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

LP

LUCIE PIQUENOT

Autre

AP

Alain PIQUENOT

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ART DESIGN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 22500 PaimpolSiègeActif

    389 682 600 00041 · ouvert le 08 février 1993 · NAF 6820B

  • 22500 PAIMPOLFermé

    389 682 600 00017 · ouvert le 08 février 1993 · NAF 525Z

  • 22500 PAIMPOLFermé

    389 682 600 00025 · ouvert le 08 février 1993 · NAF 525Z

  • 22500 PAIMPOLFermé

    389 682 600 00033 · ouvert le 15 novembre 1995 · NAF 4779Z

Documents juridiques de SCI ART DESIGN

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1993

  • Acte

Conformité de SCI ART DESIGN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ART DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ART DESIGN. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ART DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ART DESIGN

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

    Gérant(e) : LE PIVERT Hugues, Léopold, Yves Gérant associé : PIQUENOT Isabelle, Thérèse, Colette né(e) MESLIER

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI ART DESIGN

Quel est le numéro SIREN de SCI ART DESIGN ?

Le numéro SIREN de SCI ART DESIGN est 389 682 600. Le SIRET de son siège social est 389 682 600 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29389682600.

Qui dirige SCI ART DESIGN ?

SCI ART DESIGN est dirigée par HUGUES LE PIVERT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ART DESIGN ?

Le siège social de SCI ART DESIGN est situé 8 IMP Gardenn Kermanac H, 22500 Paimpol.

SCI ART DESIGN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ART DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ART DESIGN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ART DESIGN.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Paimpol

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Paimpol

Entreprises du même secteur à Paimpol

Entreprises à Paimpol

Toutes les entreprises à Paimpol