SCI ART-TOITS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 304,9 €
SCI ART-TOITS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 octobre 1992, identifiée par le SIREN 388 399 610. Son siège social est situé 21 rue Henri Jovenaux, 59290 Wasquehal. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MONIQUE DOUTRIAUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ART-TOITS
INSEE- Dénomination
- SCI ART-TOITS
- SIREN
- 388 399 610
- SIRET (siège)
- 388 399 610 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR19388399610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 399 610
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 29 octobre 1992
- Siège social
- 21 RUE HENRI JOVENAUX, 59290, WASQUEHAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ART-TOITS
ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS CONSTRUCTION, AMELIORATION,TRANSFORMATION DE CES BIENS, VENTES EN TOTALITE OU PAR LOTS AVANT OU APRES ACHEVEMENTS, GESTION ET LOCATIONS
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Finances de SCI ART-TOITS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ART-TOITS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 octobre 1992) · 34 ans
Établissements de SCI ART-TOITS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 59290 WASQUEHALSiègeActif
388 399 610 00020 · ouvert le 02 avril 2013 · NAF 6820B
- 62310 FRUGESFermé
388 399 610 00012 · ouvert le 15 janvier 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ART-TOITS
INPIConformité de SCI ART-TOITS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ART-TOITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ART-TOITS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ART-TOITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI ART-TOITS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE
Immatriculée le 1992-10-29 · Début d'activité : 2013-04-02
- création
Date d'effet : 29 octobre 1992
Questions fréquentes sur SCI ART-TOITS
Quel est le numéro SIREN de SCI ART-TOITS ?
Le numéro SIREN de SCI ART-TOITS est 388 399 610. Le SIRET de son siège social est 388 399 610 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19388399610.
Qui dirige SCI ART-TOITS ?
SCI ART-TOITS est dirigée par MONIQUE DOUTRIAUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ART-TOITS ?
Le siège social de SCI ART-TOITS est situé 21 rue Henri Jovenaux, 59290 Wasquehal.
SCI ART-TOITS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ART-TOITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ART-TOITS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ART-TOITS.
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