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SCI ART-TOITS

Active
Siren388 399 610SCI59290 WASQUEHALCréée le 29 octobre 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
304,9 €

SCI ART-TOITS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 octobre 1992, identifiée par le SIREN 388 399 610. Son siège social est situé 21 rue Henri Jovenaux, 59290 Wasquehal. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MONIQUE DOUTRIAUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ART-TOITS

Dénomination
SCI ART-TOITS
SIREN
388 399 610
SIRET (siège)
388 399 610 00020
N° TVA intracommunautaire
FR19388399610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 399 610
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 octobre 1992
Siège social
21 RUE HENRI JOVENAUX, 59290, WASQUEHAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ART-TOITS

ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS CONSTRUCTION, AMELIORATION,TRANSFORMATION DE CES BIENS, VENTES EN TOTALITE OU PAR LOTS AVANT OU APRES ACHEVEMENTS, GESTION ET LOCATIONS

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Finances de SCI ART-TOITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ART-TOITS

MD

MONIQUE DOUTRIAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 octobre 1992) · 34 ans

PR

PATRICK ROBIDAS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 octobre 1992) · 34 ans

Établissements de SCI ART-TOITS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59290 WASQUEHALSiègeActif

    388 399 610 00020 · ouvert le 02 avril 2013 · NAF 6820B

  • 62310 FRUGESFermé

    388 399 610 00012 · ouvert le 15 janvier 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ART-TOITS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2011

  • Acte

Conformité de SCI ART-TOITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ART-TOITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ART-TOITS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ART-TOITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ART-TOITS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

    Immatriculée le 1992-10-29 · Début d'activité : 2013-04-02

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 1992

Questions fréquentes sur SCI ART-TOITS

Quel est le numéro SIREN de SCI ART-TOITS ?

Le numéro SIREN de SCI ART-TOITS est 388 399 610. Le SIRET de son siège social est 388 399 610 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19388399610.

Qui dirige SCI ART-TOITS ?

SCI ART-TOITS est dirigée par MONIQUE DOUTRIAUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ART-TOITS ?

Le siège social de SCI ART-TOITS est situé 21 rue Henri Jovenaux, 59290 Wasquehal.

SCI ART-TOITS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ART-TOITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ART-TOITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ART-TOITS.