SCI ARTEMIS
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 330 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ARTEMIS est une SCI immatriculée le 14 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 217 254. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 53 Grande Rue, 69360 Ternay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL RAYMOND en qualité de gérant. SCI ARTEMIS a été radiée le 15 juillet 2026 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI ARTEMIS
INSEE- Dénomination
- SCI ARTEMIS
- SIREN
- 441 217 254
- SIRET (siège)
- 441 217 254 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR56441217254Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 217 254
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 330 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 mars 2002
- Date de radiation
- 15 juillet 2026
- Siège social
- 53 53 Grande Rue, 69360, Ternay
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI ARTEMIS
acquisition, propriété, administration de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI ARTEMIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARTEMIS
INSEEÉtablissements de SCI ARTEMIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69360 TernaySiègeFermé
441 217 254 00016 · ouvert le 28 février 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARTEMIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI ARTEMIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARTEMIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARTEMIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARTEMIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI ARTEMIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARTEMIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 14 mars 2002
Questions fréquentes sur SCI ARTEMIS
Quel est le numéro SIREN de SCI ARTEMIS ?
Le numéro SIREN de SCI ARTEMIS est 441 217 254. Le SIRET de son siège social est 441 217 254 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56441217254.
Qui dirige SCI ARTEMIS ?
SCI ARTEMIS est dirigée par MICHEL RAYMOND, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARTEMIS ?
Le siège social de SCI ARTEMIS est situé 53 53 Grande Rue, 69360 Ternay.
SCI ARTEMIS est-elle toujours en activité ?
Non, SCI ARTEMIS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 15 juillet 2026.
SCI ARTEMIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARTEMIS.
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